Fourniture de Produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire (Relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 — fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de nettoyage et de produits divers)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire
AF20010”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Fourniture de Produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire (Relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 —...”
Brève description
Fourniture de Produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire (Relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 — fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de nettoyage et de produits divers)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Agents nettoyants📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Produits pour lave-vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Lens
Description du marché:
“Fourniture de Produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée de la date de notification au 31.12.2020. Reconduction possible 3 fois un an”
Informations complémentaires:
“Cette procédure fait l'objet d'une relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 «Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de...”
Informations complémentaires
Cette procédure fait l'objet d'une relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 «Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de nettoyage et de produits divers».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435506
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Personne faisant partie de la commission de relevé de prix
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au terme du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Toutes les précisions ci-dessous sont données à titre d'information, il est vivement conseillé de télécharger le DCE afin d'obtenir tous les éléments sur ce...”
Toutes les précisions ci-dessous sont données à titre d'information, il est vivement conseillé de télécharger le DCE afin d'obtenir tous les éléments sur ce marché. Adresse de téléchargement: https://antiphishing.vadesecure.com/2/YXJlY2tAbWFpcmllLWxlbnMuZnJ8VlJDMDQ3MjAz/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_F3mApg_rRV%26v%3D1%26selected%3D0
Cette procédure fait l'objet d'une relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure Af19049 «Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de nettoyage et de produits divers». La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée de la date de notification au 31 décembre 2020. L'accord-cadre pourra éventuellement faire l'objet d'une reconduction pour une période de 3 fois un an, et ce sans que le titulaire du marché ne puisse s'y opposer selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://antiphishing.vadesecure.com/2/YXJlY2tAbWFpcmllLWxlbnMuZnJ8VlJDMDQ3MjAz/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_F3mApg_rRV%26v%3D1%26selected%3D0 — des échantillons sont à fournir dans le cadre de cet accord-cadre.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— recours indemnitaire: exercé devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable;
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 à R. 421-7 du C.J.A: dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du CJA. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du marché;
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA): pouvant être exercé après la signature du marché, devant le juge des référés du tribunal administratif, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
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Source: OJS 2020/S 028-064000 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 bis place Jean Jaurès
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire
AF20010”
Brève description:
“Fourniture de produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire (relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure AF19049 —...”
Brève description
Fourniture de produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire (relance du lot 6 classé sans suite dans la procédure AF19049 — fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection, matériels et accessoires de nettoyage et de produits divers).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Lens.
Description du marché:
“Fourniture de produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix sur DQE
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-064000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF20010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot 6: fourniture de produits d'hygiène, de désinfection et petits matériels en milieu alimentaire — classé sans suite procédure AF19049”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Devlaeminck
Adresse postale: 95 rue Jules Verrne
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“La durée de validité de cet l'accord-cadre est fixée de la date de notification au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra éventuellement faire l'objet d'une...”
La durée de validité de cet l'accord-cadre est fixée de la date de notification au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra éventuellement faire l'objet d'une reconduction pour une période de 3 × 1 an, et ce sans que le titulaire du marché ne puisse s'y opposer selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Le montant maximum de ce dernier et fixé à 20 000 EUR HT par période.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice administrative (CJA) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable;
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA: dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du CJA. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du marché;
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA): pouvant être exercé après la signature du marché, devant le Juge des référés du tribunal administratif, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
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Source: OJS 2020/S 148-362885 (2020-07-29)