Fourniture, à la Métropole de Lyon, de produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 20NET07
Brève description:
Fourniture, à la Métropole de Lyon, de produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits.
Fourniture, à la Métropole de Lyon, de produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-600968
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans.
Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT.
Montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien et de maintenance pour ateliers et garages
Numéro du lot: 1
Brève description:
La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence…).
La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence…).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans.
Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT.
Montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits d'entretien du mobilier et d'intervention de voirie
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé DC1 — Version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP.
Situation économique et financière:
Déclaration sur le chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour chacun des lots, le CA global annuel doit être de 60 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Références de service similaires:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Le candidat doit être en capacité de livrer des produits d'entretien et de maintenance comparables à ceux objet du marché; apprécié au regard d'au moins trois références au cours des trois dernières années ou équivalent.
Attestation d'assurance:
— déclaration appropriée de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
— déclaration appropriée de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction Ressources/direction adjointe AF — service «Marchés» — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: DGEEP — direction Ressources/direction adjointe Administration & Finances — service Marchés-Unité voirie VVN/TSU
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Référence Informations complémentaires
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Conditions d'obtention du DCE:
Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20net07.
Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20net07.
Transmissions des offres par voie électronique:
Conformément aux articles L. 2132-2 du CCP, aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, et à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.
Conformément aux articles L. 2132-2 du CCP, aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, et à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.
Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde:
Ces plis sont: transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion et exploitation de l'espace Public, direction Ressources/direction Adjointe Administration et Finances — service Marchés-Unité VVN/TSU — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.
Ces plis sont: transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion et exploitation de l'espace Public, direction Ressources/direction Adjointe Administration et Finances — service Marchés-Unité VVN/TSU — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat;
— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Lyon, Ordres des géomètres experts à l'attention du Cciral de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 243-600968 (2020-12-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313351
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-600968
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT, montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence, etc.).
La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence, etc.).
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT, montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Reico France SAS
Adresse postale: 13 rue de la Libération
Commune postale: Villemeux-sur-Eure
Code postal: 28210
Pays: France 🇫🇷 Eure-et-Loir🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: DGEEP — direction ressources/direction adjointe administration & finances — service marchés-unité voirie VVN/TSU
Référence Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon — direction générale des services — direction ressources urbain et environnement — direction Adjointe
Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon — direction générale des services — direction ressources urbain et environnement — direction Adjointe
administration et finances — service marchés-unité VVN/TSU — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur quatre ans.
administration et finances — service marchés-unité VVN/TSU — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur quatre ans.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice
administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Lyon, ordres des géomètres experts, à l'attention du CCIRAL de Lyon
Source: OJS 2021/S 119-313351 (2021-06-18)