Fourniture de produits chimiques pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté

Montluçon Communauté

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dacarb
• ECL
• Feracid
• Lhoist France Ouest
• Mazal

Qui ?

• Montluçon Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
• Oxydes, peroxydes et hydroxydes › Chaux hydratée
• Produits chimiques organiques de base › Produits chimiques organiques divers
• Préparations chimiques spéciales › Charbon actif

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2021-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 20acp020
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Chaux hydratée 📦
Charbon actif 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Produits chimiques organiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches, CS 23241
Code postal: 03106
Commune postale: Montluçon
Contact
Adresse Internet: http://www.montlucon.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 470081980 📞
Fax: +33 470081989 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367081
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 377 264 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlorure ferrique pour l'usine de production d'eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant prévisionnel HT estimé:

— mini: 38 000 EUR;

— maxi: 76 000 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction de l'accord-cadre est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Chlorure ferrique pour la station de traitement des eaux usées
Numéro du lot: 2
Brève description:

— mini: 11 250 EUR;

— maxi: 33 750 EUR.

Intitulé du lot: Chaux éteinte en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description:

— mini: 14 125 EUR;

— maxi: 33 900 EUR.

Intitulé du lot: Chaux vive en vrac
Numéro du lot: 4
Brève description:

— mini: 34 650 EUR;

— maxi: 76 230 EUR.

Intitulé du lot: Charbon actif en poudre
Numéro du lot: 5
Brève description:

— mini: 41 425 EUR;

— maxi: 82 850 EUR.

Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (A) — lessive de Soude (B) — acide sulfurique (C)
Numéro du lot: 6
Brève description:

— mini: 1 448,5 EUR;

— maxi: 9 576 EUR.

Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium pour l'usine de production d'eau potable
Numéro du lot: 7
Brève description:

— mini: 10 750 EUR;

— maxi: 21 500 EUR.

Intitulé du lot: Microsable en vrac (A) et en sac de 25 kg (B)
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant prévisionnel HT estimé: maxi: 10 510 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Montluçon Communauté). Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Fréquence des contrôles qualité
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007108200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur et les modalités sont définies dans le règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 150-367081 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Valeur totale du marché: 1 377 264 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Montluçon communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches — CS 23241

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022135
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367081
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement.

Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

— minimal: 38 000 EUR,

— maximal: 76 000 EUR.

Montant prévisionnel Ht estimé:

— minimal: 11 250 EUR,

— maximal: 33 750 EUR.

— minimal: 14 125 EUR,

— maximal: 33 900 EUR.

— minimal: 34 650 EUR,

— maximal: 76 230 EUR.

— minimal: 41 425 EUR,

— maximal: 82 850 EUR.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (A) — lessive de soude (B) — acide sulfurique (C)
Brève description:

— minimal: 1 448,5 EUR,

— maximal: 9 576 EUR.

— minimal: 10 750 EUR,

— maximal: 21 500 EUR.

Intitulé du lot: Microsable en vrac (A) et en sac de 25 Kg (B)
Brève description: Montant prévisionnel HT estimé: maximal: 10 510 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sav et assistance technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Feracid
Adresse postale: 158 Avenue de Stalingrad
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 304 000 EUR 💰
135 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 Rue Henti Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 135 600 EUR 💰
Nom: Ecl
Adresse postale: 2745 Route Du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 304 920 EUR 💰
Nom: Dacarb
Adresse postale: 99 quai Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Valeur totale du marché: 331 400 EUR 💰
Nom: Mazal
Adresse postale: 9 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 38 304 EUR 💰
86 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Référence
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum (lots 1 à 7), et maximum uniquement (lot 08). Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction de l'accord-cadre est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois. Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants maximum cumulés sur la durée totale du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 011-022135 (2021-01-13)

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