Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chimiques pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté
20acp020”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour...”
Brève description
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 377 264 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique pour l'usine de production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 38 000 EUR;
— maxi: 76 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction de l'accord-cadre est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée totale de...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction de l'accord-cadre est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique pour la station de traitement des eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 11 250 EUR;
— maxi: 33 750 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fréquence des contrôles qualité
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux éteinte en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 14 125 EUR;
— maxi: 33 900 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux vive en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 34 650 EUR;
— maxi: 76 230 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charbon actif en poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 41 425 EUR;
— maxi: 82 850 EUR.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (A) — lessive de Soude (B) — acide sulfurique (C)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 1 448,5 EUR;
— maxi: 9 576 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium pour l'usine de production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— mini: 10 750 EUR;
— maxi: 21 500 EUR.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Microsable en vrac (A) et en sac de 25 kg (B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques divers📦
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé: maxi: 10 510 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Montluçon Communauté). Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur et les modalités sont définies dans le règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 150-367081 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montluçon communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches — CS 23241
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chimiques pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon communauté
20acp020”
Brève description:
“Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour...”
Brève description
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, et maximum uniquement.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 377 264 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— minimal: 38 000 EUR,
— maximal: 76 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sav et assistance technique
Description
Description du marché: Montant prévisionnel Ht estimé:
— minimal: 11 250 EUR,
— maximal: 33 750 EUR.
Description du marché: Montant prévisionnel Ht estimé:
— minimal: 14 125 EUR,
— maximal: 33 900 EUR.
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé:
— minimal: 34 650 EUR,
— maximal: 76 230 EUR.
Description du marché: Montant prévisionnel Ht estimé:
— minimal: 41 425 EUR,
— maximal: 82 850 EUR.
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium (A) — lessive de soude (B) — acide sulfurique (C)
Description
Description du marché: Montant prévisionnel Ht estimé:
— minimal: 1 448,5 EUR,
— maximal: 9 576 EUR.
Description du marché: Montant prévisionnel Ht estimé:
— minimal: 10 750 EUR,
— maximal: 21 500 EUR.
Champ d'application du marché
Titre: Microsable en vrac (A) et en sac de 25 Kg (B)
Description
Description du marché: Montant prévisionnel HT estimé: maximal: 10 510 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chlorure ferrique pour l'usine de production d'eau potable
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Feracid
Adresse postale: 158 Avenue de Stalingrad
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chlorure ferrique pour la station de traitement des eaux usées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaux éteinte en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 Rue Henti Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaux vive en vrac
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecl
Adresse postale: 2745 Route Du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 920 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Charbon actif en poudre
Nom et adresse du contractant
Nom: Dacarb
Adresse postale: 99 quai Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Hypochlorite de sodium (A) — lessive de soude (B) - acide sulfurique (C)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazal
Adresse postale: 9 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 304 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Hypochlorite de sodium pour l'usine de production d'eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Microsable en vrac (A) et en sac de 25 Kg (B)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum (lots 1 à 7), et maximum uniquement (lot 08). Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu...”
Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum (lots 1 à 7), et maximum uniquement (lot 08). Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction de l'accord-cadre est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois. Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants maximum cumulés sur la durée totale du marché
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 011-022135 (2021-01-13)