Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Maisons et cités accession
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Commune postale: Douai
Personne de contact: Luc Stachowiak
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de portails et portillons en acier galvanisé à chaud incluant les pièces détachées”
Produits/services: Portails📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de portails et portillons en acier galvanisé à chaud incluant les pièces détachées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 156 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Portails📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison se situeront sur la région Nord-Pas-de-Calais.
Description du marché:
“Fourniture de portails et portillons en acier galvanisé à chaud incluant les pièces détachées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans.
La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et non contractuel, le nombre prévisionnel de portails et portillons à fournir annuellement est estimé à 410.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Juin 2021, juin 2022, juin 2023 ou juin 2024 selon décision de reconduite ou non l'accord-cadre.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 4 trimestre 2020.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et cités SA d'HLM et Maisons et cités accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
Les commandes seront notifiées par Maisons et cités SA d'HLM, par Maisons et cités accession ou par les entreprises de construction, de réhabilitation et ou d'entretien qui reçues un mandat de délégation pour agir au nom et pour le compte du groupe Maisons et cités.
La procédure est référencée 20S0048.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s.) Référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.).
Le numéro de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 157-381539 (2020-08-11)
Informations complémentaires (2020-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 157-381539
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 156 000,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 134 750,00 EUR (hors pièces détachées).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 156 000,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 134 750,00 EUR (hors pièces détachées).
Source: OJS 2020/S 160-390002 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités Accession
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 659 164 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 21
Prix (pondération): 54
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-381539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 49448
Titre:
“Fourniture de portails et portillons en acier galvanisé à chaud incluant les pièces détachées”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Spefab
Numéro d'enregistrement national: 40109561700015
Adresse postale: 66 rue de la Chapelle
Commune postale: Flers-en-Escrebieux
Code postal: 59136
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 659 164 💰
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Le marché est passé pour le compte du groupement de commande réunissant Maisons et Cités SA d'HLM et Maisons et Cités Accession SCIC d'HLM dans le cadre des dispositions de l'article L. 2113-6 et suivants du code de la commande publique.
Maisons et Cités SA d'HLM est le coordonnateur du groupement de commande. Celui-ci est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du cocontractant. Chaque membre du groupement sera chargé de signer l'accord-cadre à hauteur de ses propres besoins, de le notifier et de l'exécuter.
Les commandes seront notifiées par Maisons et Cités SA d'HLM, par Maisons et Cités Accession ou par les entreprises de construction, de réhabilitation et ou d'entretien qui reçues un mandat de délégation pour agir au nom et pour le compte du groupe Maisons et Cités.
La procédure est référencée 20S0048.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-530387 (2020-11-02)