— fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour Vl, Pl, engins de TP, engins de levage et tracteurs agricoles. Conformément à la loi nº 2020-105 du 10.2.2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, les achats porteront prioritairement sur des pneus rechapés;
— réalisation de prestations associées comme la pose/dépose de roues, le montage/démontage d'enveloppes, l'équilibrage, le recreusage, le cloutage, le lestage, les réparations d'enveloppes, le contrôle de géométrie et réglage de trains avants, les dépannages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour le département du Cantal
2020fcsparc0023/Jo”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“— fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour Vl, Pl,...”
Brève description
— fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour Vl, Pl, engins de TP, engins de levage et tracteurs agricoles. Conformément à la loi nº 2020-105 du 10.2.2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, les achats porteront prioritairement sur des pneus rechapés;
— réalisation de prestations associées comme la pose/dépose de roues, le montage/démontage d'enveloppes, l'équilibrage, le recreusage, le cloutage, le lestage, les réparations d'enveloppes, le contrôle de géométrie et réglage de trains avants, les dépannages.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 378 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique d'Aurillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché: Secteur géographique d'Aurillac.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 159 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois;
— la durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique de Saint-Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur géographique de Saint-Flour.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique de Mauriac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur géographique de Mauriac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés;
— en cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les entreprises de création récente:
— déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les entreprises de création récente:
— déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat;
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat;
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement et ajustement des prix;
— aucune avance prévue;
— délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-03
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
10:00 📅
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur;
— le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur;
— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;
— le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues;
— si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent;
— le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
—— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
—— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis;
— la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: conseil départemental du Cantal service des marchés 28 avenue Gambetta — 15000 Aurillac Cedex 15015. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents;
— cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation;
— les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties;
— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020fcsparc0023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 130-318683 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— Fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour Vl, Pl,...”
Brève description
— Fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour Vl, Pl, engins de TP, engins de levage et tracteurs agricoles. Conformément à la loi n 2020-105 du 10.2.2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, les achats porteront prioritairement sur des pneus rechapés;
— Réalisation de prestations associées comme la pose/dépose de roues, le montage/démontage d'enveloppes, l'équilibrage, le recreusage, le cloutage, le lestage, les réparations d'enveloppes, le contrôle de géométrie et réglage de trains avants, les dépannages.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 990 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 130-318683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur géographique d'Aurillac
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster SNC
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 990 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur géographique de Saint-Flour
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur géographique de Mauriac
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal-de-Saxe
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 253-638506 (2020-12-24)