Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés et potages UHT

Assistance publique-hôpitaux de Paris

Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés et potages UHT, nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des hôpitaux de Hendaye (64), San Salvadour(83), Berck(62).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cercle Vert
• Guillot Jouani

Qui ?

• Assistance publique-hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-28	Avis de marché
2020-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plats préparés
Numéro de référence: 20.104
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plats préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Plats préparés 📦
Soupes et bouillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Date de début: 2020-11-01 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-200734
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: — lot 1: fourniture de plats cuisinés individuels appertisés: 78 000 unités. Part catalogue estimée à 10%. Le marché est éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2023.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles totales:

— lot 1: fourniture de plats cuisinés individuels appertisés: 78 000 unités.

Part catalogue estimée à 10%. Le marché est éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2023.

Intitulé du lot: Fourniture de potages UHT
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de potages UHT.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles totales estimées:

— lot 3: fourniture de potages UHT: 278 000 unités.

Part catalogue estimée à 7%. Le marché est éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2023.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) Le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à

L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

a) L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex:

envoi mercredi 9 h 00, réception lundi 9 h 00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;

b) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

c) Un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

d) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

e) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

f) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

Situation économique et financière:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des informations et documents requis: les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;

— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-11-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère b:qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère c: qualité technique de l'offre catalogue additionnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère d:implication dans le développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction — à l'attention de Madame la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.

Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 20.104. Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 27.5.2020 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Au niveau de cette consultation dans la section «Question». Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer, pour chacun des lots auquel il soumissionne, les échantillons, obligatoires, dont la liste figure en annexe nº 1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à: Achat-CHU de Bicêtre — cuisine achat — porte 34 bâtiment François Leuret 78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin Bicêtre — à l'attention de M. Adrien Lopez le 11.6.2020, de 8 h 00 à 13 h 00.

Toute remise d'échantillon au-delà en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Dans le cas d'échantillons manquants, ACHAT se réserve la possibilité de demander au candidat de compléter son offre d'échantillons dans la limite de quatre produits le 12.6.2020 de 9 h 00 à 12 h 00 — bâtiment Portail des Champs, Porte 75 (secteur bleu). 78, rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin Bicêtre.

Toutefois, le candidat n'aura pas la possibilité de substituer un produit déjà déposé. Les candidats obtenant la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes à la clause du CCTP relative à la qualité organoleptique. De même, les candidats obtenant la note de 1 sur 5 pour au moins deux sous-critères techniques seront proposés comme étant non conformes aux critères techniques du CCTP. L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50%du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le marché qui sera passé à l'issu de la consultation sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.11.2020 jusqu'au 30.4.2024. Le marché sera résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, à compter du 31.10.2023.

L'unité monétaire est l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 085-200734 (2020-04-28)

Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2445986.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques hôpital Bicêtre, 78 rue du Général-Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502674
Se réfère à l'avis: 2020/S 085-200734
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés.

Fourniture de potages UHT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Sous-critère d: implication dans le développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134709930 📞
Courrier électronique: marches@cerclevert.fr 📧
Adresse Internet: https://groupe-cerclevert.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 793265.97 EUR 💰
Nom: Guillot Jouani
Adresse postale: 35 rue Henri-Farman
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Téléphone: +33 149637620 📞
Courrier électronique: dkilly@guillotjouani.com 📧
Valeur totale du marché: 1652720.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction à l'attention de: Mme la directrice d'achat

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2020/S 207-502674 (2020-10-20)

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