Avis de marché (2020-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement — bureau de la coordination des achats”
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés
2000600”
Produits/services: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Brève description:
“Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces en godet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance pourra être versée aux titulaires, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L....”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance pourra être versée aux titulaires, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à -7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
10:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr - Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plateforme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr - Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: quarante et huit mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1 du décret n 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 193-465794 (2020-09-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement — Bureau de la coordination des achats”
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La disponibilité des plantes et les méthodes de production de la pépinière au regard du mémoire technique fourni”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La démarche environnementale de la pépinière au regard du mémoire technique fourni”
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires: Déclaré sans suite.
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 193-465794
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de plantes vivaces en godet
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes vivaces en conteneur
Informations complémentaires Informations complémentaires
Déclaration sans suite
Source: OJS 2021/S 069-175258 (2021-04-06)