Fourniture de plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)

Commune de Villeneuve-la-Garenne

Le présent marché public a pour objet la fourniture de plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jardins de la Charmeuse

Qui ?

• Commune de Villeneuve-la-Garenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2020-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: M20-058
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture de plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: 28 avenue de Verdun
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: service-commandepublique@villeneuve92.com 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298781
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-435438
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Pas de montant minimal par période; montant maximal par période: 35 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Brève description:

Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes homogènes conformément aux dispositions des articles L. 1111-3 et R. 2121 6 du code de la commande publique. Il s'agit également d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un ou plusieurs bons de commande durant l'exécution du marché public. Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, jusqu'au 3.3.2021 puis sera reconductible trois fois tacitement par période d'une année conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 alinéa 1 et R. 2112-4 du code de la commande publique. En cas de non-renouvellement du marché public, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché, trois mois au moins avant la date d'anniversaire de celui-ci. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette décision.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, jusqu'au 3.3.2021 puis sera reconductible trois fois tacitement par période d'une année. En cas de non-renouvellement du marché public, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché, trois mois au moins avant la date d'anniversaire de celui-ci.

Informations complémentaires:

Pas de montant minimal par période; montant maximal par période: 35 000,00 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Après les quatre périodes du marché public en cas de reconduction.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: le marché public sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres). Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire, conformément aux règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécution du marché public seront payées conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Le délai de paiement est fixé à trente jours au maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement (factures) par le pouvoir adjudicateur. Les modalités de versement des avances et des acomptes sont prévues au sein du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de région Île-de-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 122-298781 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture de plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères pour la Commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566450
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298781
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

L'offre complète du titulaire peut être communiquée dans le respect des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. La demande de communication de documents achevés devra être effectuée de préférence par écrit auprès du service commande publique de la ville, à l'adresse suivante: centre administratif — service commande publique — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché public est un marché public à procédure formalisée, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes homogènes, conformément aux dispositions des articles L. 1111-3 et R. 2121 6 du code de la commande publique. Il s'agit également d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un ou plusieurs bons de commande, durant l'exécution du marché public. le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, jusqu'au 3.3.2021 puis sera reconductible trois fois tacitement par période d'une année, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 alinéa 1 et R. 2112-4 du code de la commande publique. En cas de non-renouvellement du marché public, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché, trois mois au moins avant la date d'anniversaire de celui-ci. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette décision.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La qualité environnementale des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Le prix des prestations,
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Jardins de la Charmeuse
Numéro d'enregistrement national: 34214116500023
Adresse postale: 2 impasse Vincent Van Gogh
Commune postale: Méry-sur-Oise
Code postal: 95540
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://jardindelacharmeuse.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Fax: +33 130173469 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de région Île-de-France
Source: OJS 2020/S 230-566450 (2020-11-20)

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