La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes saisonnières et de plantes vertes et potées fleuries. Les prestations sont réparties en deux lots, traités par marché séparé. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes saisonnières et de plantes vertes et potées fleuries
2020-417”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes saisonnières et de plantes vertes et potées fleuries. Les prestations sont réparties en deux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes saisonnières et de plantes vertes et potées fleuries. Les prestations sont réparties en deux lots, traités par marché séparé. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Attention: dans le cadre de cette procédure la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes saisonnières en contenant biodégradable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour le lot 1: montant minimal annuel:10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour le lot 1: montant minimal annuel:10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue au plus tôt pour le lot 1 le 23.5.2021 ou à défaut à la date de...”
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue au plus tôt pour le lot 1 le 23.5.2021 ou à défaut à la date de notification du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vertes et de potées fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour le lot 2: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal annuel: 18 000...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour le lot 2: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT — montant maximal annuel: 18 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue au plus tôt pour le lot 2 le 23.5.2021 ou à défaut à la date de...”
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue au plus tôt pour le lot 2 le 23.5.2021 ou à défaut à la date de notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée;
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée;
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait Kbis, délégation de signature…);
— une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Le candidat peut également compléter l'imprimé DC1, en cochant la case correspondante dans la section F, «engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement»;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le lot 1 et le lot 2: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le lot 1 et le lot 2: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Nota: la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le lot 1: présentation d'une liste des principales fournitures, faisant l'objet de ce marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le lot 1: présentation d'une liste des principales fournitures, faisant l'objet de ce marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et les coordonnées des destinataires publics ou privés.
Pour le lot 1: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année.
Pour le lot 1: attestation de conformité «non OGM» (document joint au DCE) dûment complétée, datée et signée par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du lot 1 comporte des éléments à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du lot 1 comporte des éléments à caractère environnemental. En effet, les prestations devront s'inscrire dans la démarche de labellisation Eve® (Espace végétal écologique) d'Ecocert actée par la direction des parcs, jardins et paysages. Le référentiel Eve® de gestion et d'entretien des espaces verts répertorie l'ensemble des exigences demandées pour obtenir ce label. Ces exigences devront être respectées dans leurs intégralités par le prestataire. Le référentiel Eve® en cours de validité est téléchargeable sur internet sur le site d'Ecocert Environnement. Ces exigences portent notamment sur la non présence d'Organismes génétiquement modifiés (OGM): l'utilisation de végétaux, semences et plants, génétiquement modifiés ou dérivés d'OGM est interdite.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire...”
Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque marché, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Mode de règlement du marche et modalités de financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global défini par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR, conformément aux dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal et aux budgets annexes du département.
Critères de sélection des candidatures: les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. La pondération des sous-critères de jugement des offres est détaillée au règlement de la consultation.
Conditions de dépôt des offres: dans le cadre de la dématérialisation des procédures, les soumissionnaires devront impérativement répondre par voie électronique. Les modalités relatives à la dématérialisation sont indiquées à l'annexe 1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 182-436872 (2020-09-14)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: pour le lot 1:
— montant minimal annuel: 10 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 50...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: pour le lot 1:
— montant minimal annuel: 10 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: pour le lot 2:
— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 18...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: pour le lot 2:
— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-436872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200417L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de plantes saisonnières en contenant biodégradable
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Duthoit
Adresse postale: 87 rue de la Ferté Gaucher
Commune postale: Boissy-le-Châtel
Code postal: 77169
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://earlduthoit.wixsite.com/les-serres-de-boissy🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 863 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18936.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 200417l002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes vertes et de potées fleuries
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 056-141262 (2021-03-17)