Fourniture de plantes à massifs
Commune de Narbonne
Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et événementiel sur la ville de Narbonne.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Graines › Graines de fleurs
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-11 | Avis de marché |
| 2021-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines de fleurs 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381523
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures des plantes à massif, plantes annuelles et bisannuelles.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de tapis fleuris.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures des bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 157-381523 (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Brève description:
Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et événementiel sur la ville de Narbonne.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines de fleurs 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381523
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et événementiel sur la ville de Narbonne.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures des plantes à massif, plantes annuelles et bisannuelles.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de tapis fleuris.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures des bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la commune. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2099070.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 157-381523 (2020-08-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044668
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381523
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: SCEA Fanfelle Gaussens
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: SCEA Chamouland
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Ververt Export
Commune postale: VM Ursem
Code postal: 1645
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Source: OJS 2021/S 020-044668 (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et évènementiel sur la ville de Narbonne.
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044668
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381523
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sur rendez-vous uniquement).
Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce sont les plantes annuelles vraies, les plantes vivaces cultivées en annuelles, les plantes molles, les plantes bulbeuses ou tubéreuses démarrées en pots (cannas, dahlias…).
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible trois fois pour la même période.
Brève description:
Ces tapis horticoles pratiques et légers permettront de réaliser des massifs fleuris personnalisés, de toutes formes et de toutes dimensions (possibilité de simple découpe au cutter).
Il s'agit de la fourniture de bulbes de toutes sortes (allium, tulipes, narcisse, etc.) destinés à agrémenter le fleurissement en parallèle des annuelles et bisannuelles.
Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sur rendez-vous uniquement).
Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: SCEA Fanfelle Gaussens
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: SCEA Chamouland
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Ververt Export
Commune postale: VM Ursem
Code postal: 1645
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Source: OJS 2021/S 020-044668 (2021-01-25)
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