Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et événementiel sur la ville de Narbonne.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à massifs
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour...”
Brève description
Le présent cahier des clauses techniques particulières définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et événementiel sur la ville de Narbonne.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: Fournitures des plantes à massif, plantes annuelles et bisannuelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Description du marché: Fournitures de tapis fleuris.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Fournitures des bulbes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la commune. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2099070.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 157-381523 (2020-08-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80823
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et...”
Brève description
Le présent marché définit la fourniture, la qualité ainsi que la livraison des plantes à massifs nécessaires pour répondre au fleurissement ponctuel et évènementiel sur la ville de Narbonne.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ce sont les plantes annuelles vraies, les plantes vivaces cultivées en annuelles, les plantes molles, les plantes bulbeuses ou tubéreuses démarrées en pots...”
Description du marché
Ce sont les plantes annuelles vraies, les plantes vivaces cultivées en annuelles, les plantes molles, les plantes bulbeuses ou tubéreuses démarrées en pots (cannas, dahlias…).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible trois fois pour la même période.” Description
Description du marché:
“Ces tapis horticoles pratiques et légers permettront de réaliser des massifs fleuris personnalisés, de toutes formes et de toutes dimensions (possibilité de...”
Description du marché
Ces tapis horticoles pratiques et légers permettront de réaliser des massifs fleuris personnalisés, de toutes formes et de toutes dimensions (possibilité de simple découpe au cutter).
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Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de bulbes de toutes sortes (allium, tulipes, narcisse, etc.) destinés à agrémenter le fleurissement en parallèle des annuelles et...”
Description du marché
Il s'agit de la fourniture de bulbes de toutes sortes (allium, tulipes, narcisse, etc.) destinés à agrémenter le fleurissement en parallèle des annuelles et bisannuelles.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au...”
Informations complémentaires
Lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté: Ville de Narbonne, Direction de la commande publique, 10 quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sur rendez-vous uniquement).
Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-381523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: VI2020094
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plantes annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle Gaussens
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tapis fleuris
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Chamouland
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ververt Export
Commune postale: VM Ursem
Code postal: 1645
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Source: OJS 2021/S 020-044668 (2021-01-25)