Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins groupement de commandes avec le SDIS

Conseil départemental de l'Orne

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-03 Avis de marché
2020-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: Jp ctme
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_SpHcJJKSor 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_i2tvpzefBK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date limite de soumission: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-370279
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet Questions/Réponses de la consultation. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le Jeudi 17.9.2020 (16h00).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 329 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Renault.
Valeur estimée hors TVA: 19 167 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont valides au 1.8.2020 ou si postérieure dès la date de notification jusqu'au 31.7.2021 pour la première année et sont reconductibles annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer le 31.7.2024.
Intitulé du lot: Lot 2: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers et utilitaires Peugeot — Citroën — Fiat
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers et utilitaires Peugeot — Citroën — Fiat.
Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Land Rover
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Land Rover.
Valeur estimée hors TVA: 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Renault véhicule industriel (RVI)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Renault véhicule industriel (RVI).
Valeur estimée hors TVA: 33 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Iveco
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 4 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds DAF
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds DAF.
Valeur estimée hors TVA: 12 083 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs Claas
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs Claas.
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 9: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Sicometal
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Sicometal.
Valeur estimée hors TVA: 4 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 10: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Schmidt
Numéro du lot: 10
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Schmidt.
Intitulé du lot: Lot 11: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Epoke
Numéro du lot: 11
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Epoke.
Intitulé du lot: Lot 12: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Arvel
Numéro du lot: 12
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Arvel.
Intitulé du lot: Lot 13: fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Noremat
Numéro du lot: 13
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 58 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 14: fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Rousseau
Numéro du lot: 14
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Rousseau.
Valeur estimée hors TVA: 16 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 15: fournitures de pièces de rechange standardisées pour véhicules
Numéro du lot: 15
Brève description: Fournitures de pièces de rechange standardisées pour véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 87 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 16: fournitures d'équipements de signalisation pour véhicules
Numéro du lot: 16
Brève description: Fournitures d'équipements de signalisation pour véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 7 083 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes: soit:
— la lettre de candidature (DC1) — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— la déclaration du candidat (DC2) ou le Document unique de marché européen (DUME), en langue française ainsi que:
—— extrait K-Bis;
—— attestation d'assurance en responsabilité civile;
—— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années;
—— une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...);
—— attestation de vigilance datée de moins de six mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions — articles L. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'Urssaf;
Afficher plus
—— attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue:
——— directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA;
——— auprès du service des impôts, via le formulaire nº 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur...);
— certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. Conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Alençon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution évaluée par un test de la plate-forme web du candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Possibilité d'un minimum de deux livraisons par jour pour les pièces de rechange des véhicules légers
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures
Critère de qualité (nom): La qualité technique de la solution évaluée par un test de la plate-forme web du candidat

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_SpHcJJKSor 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_SpHcJJKSor 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administartif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 152-370279 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 580 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-583412
Se réfère à l'avis: 2020/S 152-370279
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 13.11.2020. Les modalités de consultation sont les suivantes: — sur rendez-vous au Conseil départemental de l'Orne, 61000 Alençon — téléphone +33 233816184 — courriel: achats.marches@orne.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere.
Intitulé du lot: Lot 8: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs CLAAS
Brève description: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs CLAAS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Possibilité d'un minimum de deux livraisons par jour
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: AD Normandie Maine
Numéro d'enregistrement national: 45204427400010
Adresse postale: parc d'activités du Londeau
Commune postale: Alencon
Code postal: 61002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233802020 📞
Pays: Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 92 000 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activité du Londeau, rue de l'Expansion
Commune postale: Alençon
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Nom: Ragues Argentan
Numéro d'enregistrement national: 79253907400023
Adresse postale: ZAC Activale d'Orne
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Sicometal Sarl
Numéro d'enregistrement national: 83196316000013
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Europe Service SAS
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garic
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Nom: Villeton SAS
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: ZI RN6, rue Racine
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Nom: Noremat SAS
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54170
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activités du Londeau, rue de l'Expansion
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: Aximum Produits électroniques
Numéro d'enregistrement national: 38376579900085
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
1
2
7

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 13.11.2020. Les modalités de consultation sont les suivantes:
— sur rendez-vous au Conseil départemental de l'Orne, 61000 Alençon — téléphone +33 233816184 — courriel: achats.marches@orne.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-583412 (2020-12-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Normandie Basse-Normandie Orne
Fournisseurs:
AD Normandie Maine Aximum Produits Electroniques Europe service Sas Noremat SAS Ragues Argentan Sicometal Sarl Villeton SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Pièces détachées pour remorques,... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechanges pour poids lourds,... Équipement de transport et pièces détachées divers