Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins groupement de commandes avec le SDIS

Conseil départemental de l'Orne

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-03	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Commune postale: Alençon
Code postal: 61017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau logistique
Téléphone: +33 233816184 📞
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Région: Orne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_SpHcJJKSor 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_i2tvpzefBK 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_SpHcJJKSor 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins groupement de commandes avec le SDIS JP CTME”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et engins.
Valeur estimée hors TVA: EUR 329 333 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Renault.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de la solution évaluée par un test de la plate-forme web du candidat”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Possibilité d'un minimum de deux livraisons par jour pour les pièces de rechange des véhicules légers”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 167 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont valides au 1.8.2020 ou si postérieure dès la date de notification jusqu'au 31.7.2021 pour la première année et sont reconductibles...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers et utilitaires Peugeot — Citroën — Fiat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers et utilitaires Peugeot — Citroën — Fiat.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 500 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Land Rover
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Land Rover.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Renault véhicule industriel (RVI)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Renault véhicule industriel (RVI).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 750 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Iveco.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La qualité technique de la solution évaluée par un test de la plate-forme web du candidat”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 750 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: fournitures de pièces de rechange pour poids lourds DAF
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds DAF.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 083 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs Claas.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Sicometal”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Description du marché:
“Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Sicometal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Schmidt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Schmidt.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 11: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Epoke”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Epoke.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 12: fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Arvel”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Arvel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Noremat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 333 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Rousseau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 667 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: fournitures de pièces de rechange standardisées pour véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange standardisées pour véhicules.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 500 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: fournitures d'équipements de signalisation pour véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fournitures d'équipements de signalisation pour véhicules.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 083 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes: soit: — la...”

Liste et brève description des critères de sélection

Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes: soit:
— la lettre de candidature (DC1) — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— la déclaration du candidat (DC2) ou le Document unique de marché européen (DUME), en langue française ainsi que:
—— extrait K-Bis;
—— attestation d'assurance en responsabilité civile;
—— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années;
—— une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...);
—— attestation de vigilance datée de moins de six mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions — articles L. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'Urssaf;
—— attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue:
——— directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA;
——— auprès du service des impôts, via le formulaire nº 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur...);
— certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. Conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Alençon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2024.
Informations complémentaires

“Toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administartif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif: — référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Source: OJS 2020/S 152-370279 (2020-08-03)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 580 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs John Deere.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: fournitures de pièces de rechange pour tracteurs CLAAS
Description
Description du marché: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs CLAAS.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Possibilité d'un minimum de deux livraisons par jour
Critère de coût (pondération): 100

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-370279

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20114
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: AD Normandie Maine
Numéro d'enregistrement national: 45204427400010
Adresse postale: parc d'activités du Londeau
Commune postale: Alencon
Code postal: 61002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233802020 📞
Région: Orne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20115
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers et utilitaires Peugeot-Citroën-Fiat”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'activité du Londeau, rue de l'Expansion
Commune postale: Alençon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20117
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour véhicules légers Land Rover
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragues Argentan
Numéro d'enregistrement national: 79253907400023
Adresse postale: ZAC Activale d'Orne
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Renault véhicule industriel (RVI)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds Iveco

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour poids lourds DAF

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour tracteur John Deere

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour tracteurs CLAAS

9️⃣
Numéro de contrat: 20118
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Sicometal”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sicometal Sarl
Numéro d'enregistrement national: 83196316000013
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20119
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Schmidt
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service SAS
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garic
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20121
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Epoke
Nom et adresse du contractant
Nom: Villeton SAS
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: ZI RN6, rue Racine
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour saleuses et lames de déneigement Arvel

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20122
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat SAS
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20120
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fournitures de pièces de rechange pour matériels d'accoroutage Rousseau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20116
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fournitures de pièces de rechange standardisées pour véhicules
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'activités du Londeau, rue de l'Expansion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20123
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fournitures d'équipements de signalisation pour véhicules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum Produits électroniques
Numéro d'enregistrement national: 38376579900085
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés ont été signés le 13.11.2020. Les modalités de consultation sont les suivantes: — sur rendez-vous au Conseil départemental de l'Orne, 61000...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif: — référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Source: OJS 2020/S 237-583412 (2020-12-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Recherches connexes 🔍

Région: France Normandie Basse-Normandie Orne

Fournisseurs: AD Normandie Maine Aximum Produits Electroniques Europe service Sas Noremat SAS Ragues Argentan Sicometal Sarl Villeton SAS

Produits/services: Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Pièces détachées pour remorques,... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechanges pour poids lourds,... Équipement de transport et pièces détachées divers