Fourniture de pièces détachées et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie.
Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-31	Avis de marché
2021-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 20DP019
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon. Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie. Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: uniteachatproporete@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date limite de soumission: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002335
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans. Le montant estimatif global est de 5 890 000 EUR HT. Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com — sous la référence 20DP019 ou avec les mots clé pièces châssis. La date d'ouverture des offres prévue est indicative: date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2021. — forme des candidatures: —— les justificatifs visés seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché; —— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature; —— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les capacités financières et techniques exigées sont indiquées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires

Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans. Le montant estimatif global est de 5 890 000 EUR HT.

Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com — sous la référence 20DP019 ou avec les mots clé pièces châssis.

La date d'ouverture des offres prévue est indicative: date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2021.

— forme des candidatures:

—— les justificatifs visés seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

—— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;

—— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les capacités financières et techniques exigées sont indiquées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.

Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon.

Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie.

Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.

Intitulé du lot: Pièces spécifiques Mitsubishi et Mercedes
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible une fois deux ans.
Intitulé du lot: Pièces spécifiques Renault Trucks
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces spécifiques Iveco
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces spécifiques Scania
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces généralistes Renault, Scania, Mitsubishi, Iveco, Mercedes
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon.

Territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;

— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de dix personnes dont quatre d'encadrants.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— être en capacité de livrer des fournitures de nature comparables à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent;

— être en capacité de disposer exclusivement de véhicules légers, utilitaires ou poids lourds considérés «Propre» à savoir: véhicule électrique, véhicule hybride, véhicule hydrogène, véhicule GNV pour intervenir sur le territoire de la métropole de Lyon.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com — sous la référence 20DP019 ou avec les mots clé pièces châssis.

La date d'ouverture des offres prévue est indicative: date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2021.

— forme des candidatures:

—— les justificatifs visés seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

—— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;

—— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les capacités financières et techniques exigées sont indiquées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 002-002335 (2020-12-31)

Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon. Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie. Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.

Valeur totale du marché: 5 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353401
Se réfère à l'avis: 2021/S 002-002335
Numéro JO-S: 133

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque…

… Mitsubishi et Mercedes.

… Renault Trucks.

… Iveco.

… Scania.

Fourniture de pièces détachées généralistes et prestations généralistes associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Renault Trucks, Scania, Mitsubishi, Iveco et Mercedes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Renault Trucks
Adresse postale: 10 rue de Savoie
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1742360.66 EUR 💰
Nom: Scania Rhône Alpes
Adresse postale: ZI du Chapotin, rue Joseph-Jacquard
Commune postale: Chaponay
Code postal: 69970
Valeur totale du marché: 667375.48 EUR 💰
Nom: Durand Services
Adresse postale: 41 avenue des Frères-Montgolfier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 200665.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);

— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.);

— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 133-353401 (2021-07-08)

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