Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie.
Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon
20DP019”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie.
Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces spécifiques Mitsubishi et Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon.
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie.
Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois deux ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces spécifiques Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces spécifiques Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces spécifiques Scania
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces généralistes Renault, Scania, Mitsubishi, Iveco, Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
“— le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de dix...”
— le CA global annuel doit être de 400 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de dix personnes dont quatre d'encadrants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— être en capacité de livrer des fournitures de nature comparables à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— être en capacité de livrer des fournitures de nature comparables à celles objets du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent;
— être en capacité de disposer exclusivement de véhicules légers, utilitaires ou poids lourds considérés «Propre» à savoir: véhicule électrique, véhicule hybride, véhicule hydrogène, véhicule GNV pour intervenir sur le territoire de la métropole de Lyon.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification,...”
Précision du 2-3: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, renouvelable une fois deux ans. Le montant estimatif global est de 5 890 000 EUR HT.
Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation.
Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com — sous la référence 20DP019 ou avec les mots clé pièces châssis.
La date d'ouverture des offres prévue est indicative: date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2021.
— forme des candidatures:
—— les justificatifs visés seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
—— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;
—— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Les capacités financières et techniques exigées sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 002-002335 (2020-12-31)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 3
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Le...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon. Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées au châssis des véhicules poids lourds présents sur le territoire de la Métropole de Lyon. Plusieurs marques de matériels sont présentes et nécessitent l'approvisionnement en pièce pour les ateliers en régie. Des opérations de maintenance sont également externalisées compte tenu de la complexité des châssis et des appareillages nécessaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Mitsubishi et Mercedes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Renault Trucks.
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Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Iveco.”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Iveco.
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Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Scania.”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques et prestations associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Scania.
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Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées généralistes et prestations généralistes associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées généralistes et prestations généralistes associées nécessaires à la maintenance des véhicules industriels de la Métropole de Lyon de marque Renault Trucks, Scania, Mitsubishi, Iveco et Mercedes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 002-002335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces spécifiques Mitsubishi et Mercedes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-733
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces spécifiques Renault Trucks
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Trucks
Adresse postale: 10 rue de Savoie
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 473 471 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1742360.66 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces spécifiques Iveco
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-734
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces spécifiques Scania
Nom et adresse du contractant
Nom: Scania Rhône Alpes
Adresse postale: ZI du Chapotin, rue Joseph-Jacquard
Commune postale: Chaponay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 886882.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 667375.48 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-735
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces généralistes Renault Trucks, Scania, Mitsubishi, Iveco et Mercedes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Durand Services
Adresse postale: 41 avenue des Frères-Montgolfier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 319798.58 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200665.86 💰
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.);
— Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.);
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-353401 (2021-07-08)