Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Conseil général d'Indre-et-Loire

Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-01	Avis de marché
2021-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: F2020-0053
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413795
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Toutes marques pièces mécaniques
Numéro du lot: 1
Brève description: Toutes marques pièces mécaniques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une durée de douze mois.
Description des options:

Le chiffrage d'une option liaison informatique vers la plate-forme constructeur est souhaitée.

Intitulé du lot: Toutes marques pièces électriques et divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Toutes marques pièces électriques et divers.
Intitulé du lot: Pièces de marque Iveco
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de marques Iveco.
Intitulé du lot: Pièces de marque Renault pour poids lourds
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de marques Renault pour poids lourds.
Intitulé du lot: Pièces de marque Renault pour véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces de marque Renault pour véhicules légers et utilitaires.
Intitulé du lot: Pièces Renault pour tracteur CLAAS
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces de marque Renault pour tracteur CLAAS.
Intitulé du lot: Pièces de marque Noremat
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces de marque Noremat.
Intitulé du lot: Pièces de marque Rousseau
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces de marque Rousseau.
Intitulé du lot: Pneumatiques, accessoires et prestations associées
Numéro du lot: 9
Brève description: Pneumatiques, accessoires et prestations associées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour les lots 1 à 8: valeur technique 55 points dont 25 points pour les délais et les garanties, 20 points pour la valeur technique et 10 points pour la liaisons informatiques ou systèmes équivalents
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie et 10 points pour la reprise des pneus usagés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Pour le lot 9: prix 60 points dont 30 points pour le détail estimatif, 20 points pour le coût des prestations et 10 points pour les taux de remise
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Pour les lots 1 à 8: prix 45 points dont 40 points au regard du montant total du détail estimatif et 5 points pour les taux de remise
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, articles L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation). Télé-recours: le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 172-413795 (2020-09-01)

Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre et Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021809
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413795
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Sans maximum annuel. Marchés notifiés le 6.1.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces de marque Renault pour poids lourds.
Intitulé du lot: Pièces Renault pour tracteur Claas
Brève description: Pièces de marque Renault pour tracteur Claas.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie, et 10 points pour la reprise des pneus usagés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: SA Barrier
Adresse postale: 1 Ter rue Jean Perrin
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
13 000 EUR 💰
Nom: Cevi
Adresse postale: 33 avenue du Grand Sud
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: Touraine Trucks ETS Dours
Adresse postale: 125 avenue du Grand Sud
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Dousset Matelin
Adresse postale: 18 avenue de l'Euorpe
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Code postal: 86170
Pays: Vienne 🏙️
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 10 rue Xavier Bichat
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département — place de la Préfecture — 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation).

Télérecours: le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 011-021809 (2021-01-13)

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