Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire
Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du...”
Titre
Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire
F2020-0053
Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toutes marques pièces mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché: Toutes marques pièces mécaniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pour les lots 1 à 8: valeur technique 55 points dont 25 points pour les délais et les garanties, 20 points pour la valeur technique et 10 points pour la...”
Critère de qualité (nom)
Pour les lots 1 à 8: valeur technique 55 points dont 25 points pour les délais et les garanties, 20 points pour la valeur technique et 10 points pour la liaisons informatiques ou systèmes équivalents
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Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie et 10 points pour la reprise des...”
Critère de qualité (nom)
Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie et 10 points pour la reprise des pneus usagés
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Pour le lot 9: prix 60 points dont 30 points pour le détail estimatif, 20 points pour le coût des prestations et 10 points pour les taux de remise”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Pour les lots 1 à 8: prix 45 points dont 40 points au regard du montant total du détail estimatif et 5 points pour les taux de remise”
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une durée de douze mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le chiffrage d'une option liaison informatique vers la plate-forme constructeur est souhaitée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toutes marques pièces électriques et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Description du marché: Toutes marques pièces électriques et divers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces de marques Iveco.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de marque Renault pour poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces de marques Renault pour poids lourds.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de marque Renault pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces de marque Renault pour véhicules légers et utilitaires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces Renault pour tracteur CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces de marque Renault pour tracteur CLAAS.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces de marque Noremat.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces de marque Rousseau.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques, accessoires et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pneumatiques, accessoires et prestations associées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-14
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus;
— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, articles L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation). Télé-recours: le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 172-413795 (2020-09-01)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général d'Indre et Loire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du...”
Titre
Fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associées, pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du Conseil départemental d'Indre et Loire
F2020-0053
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie, et 10 points pour la reprise des...”
Critère de qualité (nom)
Pour le lot 9: valeur technique 40 points dont 15 points pour la valeur technique, 15 points pour les délais et garantie, et 10 points pour la reprise des pneus usagés
Afficher plus Description
Description du marché: Pièces de marque Renault pour poids lourds.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces Renault pour tracteur Claas
Description
Description du marché: Pièces de marque Renault pour tracteur Claas.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Toutes marques pièces mécaniques
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Barrier
Adresse postale: 1 Ter rue Jean Perrin
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Toutes marques pièces électriques et divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces de marque Iveco
Nom et adresse du contractant
Nom: Cevi
Adresse postale: 33 avenue du Grand Sud
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces de marque Renault pour poids lourds
Nom et adresse du contractant
Nom: Touraine Trucks ETS Dours
Adresse postale: 125 avenue du Grand Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces de marque Renault pour véhicules légers et utilitaires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces Renault pour tracteur Claas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dousset Matelin
Adresse postale: 18 avenue de l'Euorpe
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Code postal: 86170
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces de marque Rousseau
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pneumatiques, accessoires et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 10 rue Xavier Bichat
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Sans maximum annuel. Marchés notifiés le 6.1.2021.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département — place de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département — place de la Préfecture — 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus;
— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, articles L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation).
Télérecours: le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 011-021809 (2021-01-13)