Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées adaptables des véhicules du parc automobile
2020-02”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées adaptables des véhicules du parc automobile de la Ville de Valenciennes et du CCAS.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — 5 rue de la Bleue du Nord — 59300 Valenciennes.
Description du marché: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an. Le nombre de reconduction est fixé à trois.
La reconduction est considérée comme acceptée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an. Le nombre de reconduction est fixé à trois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pièces détachées pour poids lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois, à compter de sa notification au titulaire, et est reconductible trois fois. La durée globale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois, à compter de sa notification au titulaire, et est reconductible trois fois. La durée globale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01
13:30 📅
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique...”
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: CCAS.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Mairie de Valenciennes. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.
1) Prix: 60 %. Analyse du prix sur la base du détail quantitatif estimatif présent dans le bordereau des prix unitaires, selon la formule suivante: (offre la moins disante/offre du candidat) × 50 %.
Valeur technique: 20 %.
1) Pertinence des informations contenues dans les fiches produits, notamment sur l'équivalence des pièces en lien avec la monte d'origine: (10 points)
— variété de marques équivalentes aux pièces d'origines,
— traçabilité — origine des pièces.
La notation de ce sous critère se fera sur la base d'articles choisis dans le bordereau des prix unitaires pour l'analyse des offres.
2) Pertinence du catalogue ou de la liste des prix publics en lien avec les familles définie dans le bordereau des remises, pour chacun des lots (échelle de satisfaction): (10 points)
— variété des produits proposés en lien avec les familles définies dans le bordereau des remises (échelle de satisfaction).
Délai de livraison 20 %, selon la formule suivante: 20 × (délai le court/délai étudié).
20 %
Délai de livraison selon la formule suivante 20 %, selon la formule suivante:
20 x (Délai le court/délai étudié)
20 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 132-322793 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: CCAS.
Cet accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Description
Description du marché: Pièces détachées pour poids lourds.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-322793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-11
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: R Mondin SAS
Commune postale: Escautpont
Code postal: 59278
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées pour poids lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 219-537313 (2020-11-05)