La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en douze lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en douze lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de moteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à deux, chaque période de reconduction étant d'un an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à deux, chaque période de reconduction étant d'un an chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot — Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot - Citroën.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces adaptables pour véhicules légers et utilitaires multi-marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces adaptables pour véhicules légers et utilitaires multi-marques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et première monte pour poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces d'origine et première monte pour poids lourds de marque Renault.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces adaptables pour poids lourds multi-marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces adaptables pour poids lourds multi-marques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque CLAAS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque Massey Ferguson
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque Massey Ferguson.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Rousseau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Noremat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Kuhn
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Kuhn.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces adaptables pour matériel de fauchage multi-marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pièces adaptables pour matériel de fauchage multi-marques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine pour signalisations lumineuses de marque Mercura
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation lumineux📦
Description du marché: Pièces d'origine pour signalisations lumineuses de marque Mercura.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
“Les prestations seront financées sur ressources propres du département.
Délai global de paiement fixé à 30 jours, application des règles de la comptabilité...”
Les prestations seront financées sur ressources propres du département.
Délai global de paiement fixé à 30 jours, application des règles de la comptabilité publique, des articles R. 2191-3 à R. 21-91-19 du code de la commande publique et du CCAG FCS.
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le profil acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables.
Cette consultation n'a pas fait l'objet de publication antérieure.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat — délai ramené à onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés;
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat;
— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
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Source: OJS 2020/S 229-563551 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental Haute-Vienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 12 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 463 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT” Description
Description du marché:
“pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: estimation HT 75000 euros
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN” Description
Description du marché:
“pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN”
Informations complémentaires: estimation HT 15 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Description
Description du marché: pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Informations complémentaires: estimation HT 30 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Description
Description du marché: pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Informations complémentaires: estimation HT 40 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Description
Description du marché: pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Informations complémentaires: estimation HT 50 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
Description
Description du marché: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Description
Description du marché: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Informations complémentaires: estimation ht 15 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Description
Description du marché: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Informations complémentaires: estimation ht 40 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Description
Description du marché: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Description
Description du marché: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Informations complémentaires: estimation ht 9 000 euros
Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour Matériel de fauchage multimarques
Description
Description du marché: pièces adaptables pour Matériel de fauchage multimarques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeir technique
Champ d'application du marché
Titre: pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Description
Description du marché: pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Informations complémentaires: estimation HT 9 000 euros
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021C098B1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: limoges diffusion automobile
Adresse postale: 79 rue Louis Armand
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021C099B1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: auto distribution lvr
Adresse postale: 10 Rue Edouard Goursat
Code postal: 87280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021C100B1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bernis trucks
Adresse postale: 3 Rue Henri Giffard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021C101B1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir technique du limousin
Adresse postale: 35-37 Rue Henri Giffard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021C102B1
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bl pro
Adresse postale: route de périgueux
Commune postale: Chalus
Code postal: 87230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021C103B1
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Nom et adresse du contractant
Nom: chambon et fils
Adresse postale: les Souchers
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021C104B1
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021C105B1
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021C106B1
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces adaptables pour Matériel de fauchage multimarques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sepamac
Adresse postale: 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021C107B1
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Nom et adresse du contractant
Nom: mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: Blois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
“les prestations seront financées sur ressources propres du Département.
Les lots 2 et 6 ont été déclarés infructueux faute de candidats.
Les pièces de la...”
les prestations seront financées sur ressources propres du Département.
Les lots 2 et 6 ont été déclarés infructueux faute de candidats.
Les pièces de la consultation et de l'accord-cadre sont consultables à l'adresse suivante : Hôtel du Département - service des marchés publics - 11 rue François
Chénieux - 87031 Limoges. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.
Les montants renseignés à l'article V.2.4 correspondent aux montants prévisionnels des prestations pour la durée de l'accord-cadre, cet accord-cadre étant conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la
notification de la conclusion du contrat.
Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 174-453564 (2021-09-03)