Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du Conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-06 Avis de marché
2020-11-05 Informations complémentaires
2021-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 20S0140
Brève description:
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474539
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: www.aveyron.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Elle est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021 pour la première année.
Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Véhicules légers Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Intitulé du lot: Véhicules légers Peugeot
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules légers Fiat
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poids lourds Renault Trucks
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Poids lourds Iveco
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poids lourds Mercedes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Engins de TP — engins agricoles class
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Engins de TP — engins agricoles Massey-Fergusson
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Engins de TP Terex
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Engins de TP Case
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Engins de TP Volvo
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Engins de TP Mecalac
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Engins de TP Komatsu
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Engins de TP Liebherr
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Engins de TP New Holland
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Déneigement — engins Schmidt
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Déneigement — engins Arvel
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Déneigement — engins Sicometal
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Déneigement — engins Acometis
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Déneigement — engins Villeton
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Déneigement — engins France neige
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Déneigement — engins Bialler
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Déneigement — centrale Saumure ES
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP Secmair
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP CTP
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP Schafer
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Équipements — TP Rabaub
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Équipements — TP Faucheux
Numéro du lot: 29
Description des renouvellements:
La durée de validité des marchés est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Les marchés sont reconductibles de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Débroussaillage — engins SMA
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Débroussaillage — engins Noremat
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Débroussaillage — engins Mulag
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Peinture routière — machine Aximum
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Aximum
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Mercura
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Signalisation embarquée et remorquée — pièces TTS
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Pièces d'usure — pièces balayeuse
Numéro du lot: 37

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),
— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées (prouvés) par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 85
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: pôle Aménagement du Territoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
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— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2020/S 197-474539 (2020-10-06)
Informations complémentaires (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537647
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474539
Numéro JO-S: 219

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Pôle Aménagement du territoire
Source: OJS 2020/S 219-537647 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des routes et des infrastructures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332213
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les présents accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Pour information, une nouvelle procédure de consultation a été lancée pour les lots nº 4, 6, 8, 10, 11, 14, 16, 18, 28 et 30 sous la forme d'un appel d'offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Poids lourds Renault trucks
Engins de TP — engins agricoles Claas
Déneigement — centrale Saumure Est

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 85 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: Fabre Rudelle
Adresse postale: route d'Espalion, BP 3344
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12033
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Maurel Distribution
Adresse postale: 44 rue de Crabie
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: Sud Aveyron poids lourds
Adresse postale: ZAC du Cap du Crès
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom: Pages MA SAS
Adresse postale: ZA Lavernhe, Manhac
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Nom: V2V Matériels et services TP
Adresse postale: 10 avenue de la Tuilerie, ZAC Eurocentre
Commune postale: Villeneuve-lès-Bouloc
Code postal: 31620
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Nom: Medimat
Adresse postale: 11 rue du Pergasan
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Sicometal SA
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier, BP 75
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203
Pays: Jura 🏙️
Nom: Acometis Société
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre, PB 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Villeton Jean — Epoke Société
Adresse postale: ZI, RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: Société nouvelle des établissements Bialler Sarl
Adresse postale: ZI, route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05103
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom: S2MR
Adresse postale: 1 allée des Sorbiers, Laigné
Commune postale: Prée-d'Anjou
Code postal: 53200
Pays: Mayenne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: CTP Constructeur
Adresse postale: ZAC du Ma Icard, impasse de l'Industrie
Commune postale: Les Tavernes
Code postal: 30720
Pays: Gard 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Schafer Technic GMBH
Adresse postale: Friedrich List Str 41-45
Commune postale: Fellbach
Pays: Allemagne 🇩🇪
Baden-Württemberg 🏙️
Nom: Sma sas
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Noremat SA
Adresse postale: 166 rue Ampère, ZI
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: Aximum produits de marquage
Adresse postale: 3 rue du quai du Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Aximum produits électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapébie, ZI Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: Gironde 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: Carrosserie Artières
Adresse postale: ZI Millau Viaduc, rue de Vinnac
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Trafic Technologie Système
Adresse postale: ZI, 1re avenue, 2e rue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Société Ouest Vendée Balais SAS
Adresse postale: 22 rue de la Brosserie
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Les présents accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Pour information, une nouvelle procédure de consultation a été lancée pour les lots nº 4, 6, 8, 10, 11, 14, 16, 18, 28 et 30 sous la forme d'un appel d'offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Éat: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-332213 (2021-06-29)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Aveyron
Fournisseurs:
acometis societe Aximum produits de marquage Aximum Produits Electroniques Carrosserie Artières CTP Constructeur Europe service Fabre Rudelle maurel distribution Medimat Noremat SA
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour...