Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du Conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Numéro d'enregistrement national: pôle Aménagement du Territoire
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du Conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots
20S0140”
Titre
Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du Conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots
20S0140
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 85
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Elle est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021...”
Description des renouvellements
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Elle est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021 pour la première année.
Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP — engins agricoles class
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP — engins agricoles Massey-Fergusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Terex
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Case
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Mecalac
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Komatsu
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP Liebherr
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de TP New Holland
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Schmidt
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Arvel
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Sicometal
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Acometis
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Villeton
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins France neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — engins Bialler
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement — centrale Saumure ES
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation chaussée — TP Secmair
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation chaussée — TP CTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparation chaussée — TP Schafer
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements — TP Rabaub
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements — TP Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité des marchés est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Elle est fixée à douze mois à compter du...”
Description des renouvellements
La durée de validité des marchés est la période à l'intérieur de laquelle les commandes peuvent être émises.
Elle est fixée à douze mois à compter du 1.1.2021 pour la première année.
Les marchés sont reconductibles de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de quatre ans.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillage — engins SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillage — engins Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillage — engins Mulag
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture routière — machine Aximum
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Aximum
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Mercura
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces TTS
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure — pièces balayeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),
— la déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées (prouvés) par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: www.aveyron.fr” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 197-474539 (2020-10-06)
Informations complémentaires (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: Pôle Aménagement du territoire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R....”
Brève description
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 197-474539
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 219-537647 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction des routes et des infrastructures
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots
20S0140”
Titre
Fourniture de pièces d'origine et de prestations réseau pour véhicules, engins et matériel du conseil départemental 12 et pièces d'usure, comportant 37 lots
20S0140
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 628527
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 630174
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 85 %
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds Renault trucks
Titre: Engins de TP — engins agricoles Claas
Titre: Déneigement — centrale Saumure Est
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020R125
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules légers Renault
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabre Rudelle
Adresse postale: route d'Espalion, BP 3344
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12033
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 32993
Offre la plus élevée: 32993
2️⃣
Numéro de contrat: 202020R126
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules légers Citroën
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Maurel Distribution
Adresse postale: 44 rue de Crabie
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22245
Offre la plus élevée: 22245
3️⃣
Numéro de contrat: 202020R127
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules légers Peugeot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 16832
Offre la plus élevée: 16832
4️⃣
Numéro de contrat: 202020r128
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poids lourds Renault trucks
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Aveyron poids lourds
Adresse postale: ZAC du Cap du Crès
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19903
Offre la plus élevée: 19903
5️⃣
Numéro de contrat: 202020R129
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Poids lourds Mercedes
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22175
Offre la plus élevée: 22175
6️⃣
Numéro de contrat: 202020R130
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Engins de TP — engins agricoles Massey-Fergusson
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pages MA SAS
Adresse postale: ZA Lavernhe, Manhac
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6021
Offre la plus élevée: 6021
7️⃣
Numéro de contrat: 202020R131
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Engins de TP Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: V2V Matériels et services TP
Adresse postale: 10 avenue de la Tuilerie, ZAC Eurocentre
Commune postale: Villeneuve-lès-Bouloc
Code postal: 31620
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19721
Offre la plus élevée: 19721
8️⃣
Numéro de contrat: 202020R132
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Engins de TP Mecalac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 32146
Offre la plus élevée: 32146
9️⃣
Numéro de contrat: 202020R133
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Engins de TP Liebherr
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Medimat
Adresse postale: 11 rue du Pergasan
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 17156
Offre la plus élevée: 17156
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202020R134
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Déneigement — engins Schmidt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 39354
Offre la plus élevée: 39354
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202020R135
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Déneigement — engins Sicometal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sicometal SA
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier, BP 75
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21855
Offre la plus élevée: 21855
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202020R136
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Déneigement — engins Acometis
Nom et adresse du contractant
Nom: Acometis Société
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre, PB 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 31763
Offre la plus élevée: 31763
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202020R137
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Déneigement — engins Villeton
Nom et adresse du contractant
Nom: Villeton Jean — Epoke Société
Adresse postale: ZI, RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22133
Offre la plus élevée: 22133
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202020R138
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Déneigement — engins France neige
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11873
Offre la plus élevée: 11873
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202020R139
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Déneigement — engins Bialler
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société nouvelle des établissements Bialler Sarl
Adresse postale: ZI, route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05103
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6564
Offre la plus élevée: 6564
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202020R140
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Déneigement — centrale Saumure Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 13188
Offre la plus élevée: 13188
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202121R039
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Réparation chaussée — TP Secmair
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: S2MR
Adresse postale: 1 allée des Sorbiers, Laigné
Commune postale: Prée-d'Anjou
Code postal: 53200
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 13523
Offre la plus élevée: 15170
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202020R141
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Réparation chaussée — TP CTP
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CTP Constructeur
Adresse postale: ZAC du Ma Icard, impasse de l'Industrie
Commune postale: Les Tavernes
Code postal: 30720
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11320
Offre la plus élevée: 11320
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202020R142
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Réparation chaussée — TP Schafer
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Schafer Technic GMBH
Adresse postale: Friedrich List Str 41-45
Commune postale: Fellbach
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Baden-Württemberg 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 24204
Offre la plus élevée: 24204
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202020R143
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Équipements — TP Faucheux
Nom et adresse du contractant
Nom: Sma sas
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7164
Offre la plus élevée: 7164
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202020R144
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Débroussaillage — engins Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat SA
Adresse postale: 166 rue Ampère, ZI
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 96446
Offre la plus élevée: 96446
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202020R145
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Débroussaillage — engins Mulag
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 54964
Offre la plus élevée: 54964
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202020R146
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Peinture routière — machine Aximum
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum produits de marquage
Adresse postale: 3 rue du quai du Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 14082
Offre la plus élevée: 14082
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202020R147
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Aximum
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum produits électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapébie, ZI Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 9190
Offre la plus élevée: 9190
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202020R148
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces Mercura
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie Artières
Adresse postale: ZI Millau Viaduc, rue de Vinnac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6420
Offre la plus élevée: 6420
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202020R149
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Signalisation embarquée et remorquée — pièces TTS
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trafic Technologie Système
Adresse postale: ZI, 1re avenue, 2e rue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5628
Offre la plus élevée: 5628
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202020R150
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Pièces d'usure — pièces balayeuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Ouest Vendée Balais SAS
Adresse postale: 22 rue de la Brosserie
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 49664
Offre la plus élevée: 49664
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules légers Fiat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Poids lourds Iveco
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Engins de TP — engins agricoles Claas
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Engins de TP Terex
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Engins de TP Case
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Engins de TP Komatsu
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Engins de TP New Holland
“Les présents accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Pour information, une nouvelle procédure de...”
Les présents accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Pour information, une nouvelle procédure de consultation a été lancée pour les lots nº 4, 6, 8, 10, 11, 14, 16, 18, 28 et 30 sous la forme d'un appel d'offres.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Éat: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2021/S 126-332213 (2021-06-29)