Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs

Clermont Auvergne Métropole

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
Lot 1: fourniture de petits matériels de culture montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;
Lot 2: fourniture de conteneurs montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Heliogreen
• Natura'lis SAS

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-19	Avis de marché
2021-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2020cm-Frn176
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. Lot 1: fourniture de petits matériels de culture montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT; Lot 2: fourniture de conteneurs montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour l'agriculture 📦
Autres conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-22 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563608
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.

Lot 1: fourniture de petits matériels de culture montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;

Lot 2: fourniture de conteneurs montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de petit matériel de culture
Numéro du lot: 01
Brève description:

Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000.00 EUR (HT)/8 400.00 EUR (TTC), montant BDC maximum: 28 000.00 EUR (HT)/33 600.00 EUR (TTC).

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois reconductions, par période successive d'un an chacune.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.

Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs
Numéro du lot: 02
Brève description:

Lot 2 — fourniture de conteneurs: montant BDC minimum: 8 000.00 EUR (HT)/9 600.00 EUR (TTC), montant BDC maximum: 32 000.00 EUR (HT)/38 400.00 EUR (TTC).

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Ferrand.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 229-563608 (2020-11-19)

Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. — Lot 1: fourniture de petits matériels de culture: montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT; — Lot 2: fourniture de conteneurs: montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-164433
Se réfère à l'avis: 2020/S 229-563608
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: fourniture de petits matériels de culture: montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;

— Lot 2: fourniture de conteneurs: montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR (HT).

Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000,00 EUR (HT)/8 400,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 28 000,00 EUR HT/33 600,00 EUR (TTC).

Lot 2 — fourniture de conteneurs: montant BDC minimum: 8 000,00 EUR (HT)/9 600,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 32 000,00 EUR (HT)/38 400,00 EUR (TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1 chemin des Vieilles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— Lot 1: accord-cadre (avec un minimum de 7 000 EUR HT et avec un maximum de 28 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans;

— Lot 2: accord-cadre (avec un minimum de 8 000 EUR HT et avec un maximum de 32 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché,

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 065-164433 (2021-03-29)

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