Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
Lot 1: fourniture de petits matériels de culture montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;
Lot 2: fourniture de conteneurs montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs
2020cm-Frn176
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
Lot 1: fourniture de petits matériels de culture montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;
Lot 2: fourniture de conteneurs montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit matériel de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'agriculture📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000.00 EUR (HT)/8 400.00 EUR (TTC), montant BDC maximum: 28 000.00 EUR (HT)/33...”
Description du marché
Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000.00 EUR (HT)/8 400.00 EUR (TTC), montant BDC maximum: 28 000.00 EUR (HT)/33 600.00 EUR (TTC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois reconductions, par période successive d'un an chacune.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs📦
Description du marché:
“Lot 2 — fourniture de conteneurs: montant BDC minimum: 8 000.00 EUR (HT)/9 600.00 EUR (TTC), montant BDC maximum: 32 000.00 EUR (HT)/38 400.00 EUR (TTC).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 229-563608 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti (deux lots), passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période successive d'un an chacune.
— Lot 1: fourniture de petits matériels de culture: montant mini/an: 7 000 EUR HT, montant maxi/an: 28 000 EUR HT;
— Lot 2: fourniture de conteneurs: montant mini/an: 8 000 EUR HT, montant maxi/an: 32 000 EUR (HT).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000,00 EUR (HT)/8 400,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 28 000,00 EUR HT/33 600,00...”
Description du marché
Lot 1 — fourniture de petit matériel de culture: montant BDC minimum: 7 000,00 EUR (HT)/8 400,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 28 000,00 EUR HT/33 600,00 EUR (TTC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Lot 2 — fourniture de conteneurs: montant BDC minimum: 8 000,00 EUR (HT)/9 600,00 EUR (TTC); montant BDC maximum: 32 000,00 EUR (HT)/38 400,00 EUR (TTC).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21026-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture de petit matériel de culture
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1 chemin des Vieilles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21026-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de conteneurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
“— Lot 1: accord-cadre (avec un minimum de 7 000 EUR HT et avec un maximum de 28 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par...”
— Lot 1: accord-cadre (avec un minimum de 7 000 EUR HT et avec un maximum de 28 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans;
— Lot 2: accord-cadre (avec un minimum de 8 000 EUR HT et avec un maximum de 32 000 EUR HT) d'une durée initiale de douze mois renouvelable trois fois par période de douze mois. Les montants annoncés correspondent au montant maximum sur la durée totale possible du marché soit quatre ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-164433 (2021-03-29)