— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP;
— l'établissement support du GHT alliance de gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre;
— chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique;
— il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petit matériel hôtelier au profit du GHT alliance de Gironde
20fhpfga044”
Produits/services: Article divers📦
Brève description:
“— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP;
—...”
Brève description
— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP;
— l'établissement support du GHT alliance de gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre;
— chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique;
— il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits en matière plastique et diverses fournitures d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: — produits en matière plastique et diverses fournitures d'entretien.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 1 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du...”
Informations complémentaires
Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 1 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pour le confort et la toilette du patient
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Article divers📦
Description du marché: — produits pour le confort et la toilette du patient.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— l'exécution des prestations du lot 2 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
——...”
Informations complémentaires
— l'exécution des prestations du lot 2 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture scelles plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: — fourniture scelles plastique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— l'exécution des prestations du lot 3 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
——...”
Informations complémentaires
— l'exécution des prestations du lot 3 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sacs et emballages divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: — fourniture de sacs et emballages divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 4 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du...”
Informations complémentaires
Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 4 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'essuyage divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: — fourniture d'essuyage divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— l'exécution des prestations du lot 5 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Bazas, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
——...”
Informations complémentaires
— l'exécution des prestations du lot 5 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Bazas, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—— la date de notification du contrat;
—— le 2.1.2021.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et matériels de rééducation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: — fourniture et matériels de rééducation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 6 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 6 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diverses fournitures de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: — diverses fournitures de quincaillerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 7 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 7 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: — divers matériels électriques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 8 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 8 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bassin et urinal à usage unique, crachoir à usage unique, sacs vomitoires jetables” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— fourniture de bassin et urinal à usage unique, crachoir à usage unique, sacs vomitoires jetables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 9 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 9 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bassin et urinal en matière plastique, bocaux et couvercles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: — fourniture de bassin et urinal en matière plastique, bocaux et couvercles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 10 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 10 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protège bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: — fourniture de protège bassin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 11 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 11 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour l'hygiène du patient et matériel sanitaire adapté
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: — fourniture pour l'hygiène du patient et matériel sanitaire adapté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 12 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 12 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif pour shampoing au lavabo
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: — dispositif pour shampoing au lavabo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 13 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 13 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de distributeur manuel de gobelets à usage unique et de glacière
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: — fourniture de distributeur manuel de gobelets à usage unique et de glacière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 14 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 14 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 22.6.2022.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartons et emballages divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Description du marché: — cartons et emballages divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 15 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 15 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 18.7.2022.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits accessoires audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour matériel audio et vidéo📦
Description du marché: — fourniture de petits accessoires audio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 16 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 16 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 1.12.2020.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'escabeau, marche-pieds et cadenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Escabeaux📦
Description du marché: — fourniture d'escabeau, marche-pieds et cadenas.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 17 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 17 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 29.6.2022.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires pour appareil éthylotest
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: — fournitures et accessoires pour appareil éthylotest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 18 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 18 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 29.6.2022.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour la distribution de médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: — fourniture pour la distribution de médicaments.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 19 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 19 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 17.7.2022.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bacs de rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: — fournitures de bacs de rangement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 20 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du...”
Informations complémentaires
— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 20 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
—— la date de notification du contrat;
—— le 17.7.2022.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour la restauration des patients et à usage des services
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de restauration📦
Description du marché:
“— fournitures diverses pour la restauration des patients et à usage des services.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 21 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 21 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de vaisselle diverses, d'assiette, bol, verrre à bodega, saladier, coupe pour la restauration des patients et a usage des services” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Description du marché:
“— fournitures de vaisselle diverses, d'assiette, bol, verre à bodega, saladier, coupe pour la restauration des patients et a usage des services.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 1.1.2021.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et ustensiles de cuisine divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: — fournitures et ustensiles de cuisine divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 23 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 23 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle pour regethermie
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: — vaisselle pour regethermie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 24 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 24 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 1.1.2021.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de divers plateaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: — fourniture de divers plateaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 5.12.2020.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pince étiqueteuse meto ou équivalent et étiquettes pour pince meto ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“— pince étiqueteuse meto ou équivalent et étiquettes pour pince meto ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 26 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 26 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 6.12.2020.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thermomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Thermomètres📦
Description du marché: — thermomètres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 27 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 27 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 2.12.2020.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: — sacs alimentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 28 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 28 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 6.12.2020.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emballages Pour Snacking
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes pour aliments📦
Description du marché: Emballages Pour Snacking
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 29 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 29 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 5.12.2020.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bacs polycarbonate G/N avec couvercles
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: — bacs polycarbonate G/N avec couvercles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations du lot 30 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
—...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations du lot 30 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:
— la date de notification du contrat;
— le 6.12.2020.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bacs inox G/N avec couvercles
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦
Description du marché: — bacs inox G/N avec couvercles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 31 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du...”
Informations complémentaires
Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 31 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“— vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 32 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du...”
Informations complémentaires
Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 32 débute à compter de la plus tardive des deux dates:
— la date de notification du contrat;
— le 1.12.2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;
— elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;
— elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement;
— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai...”
Conditions d'exécution du contrat
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement;
— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai global de paiement des prestations de 50 jours;
— aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché sera renouvelé courant 2024.
Informations complémentaires
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
— en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif;
— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;
— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur;
— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique;
— à ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;
— le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent;
— le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier;
— cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée;
— Elle est ouverte dans les cas suivants:
—— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
—— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis;
— la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CHU de Bordeaux Pnhrop — Bâtiment Dubernat — 12 rue Dubernat — 33404 Talence Cedex;
— aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: —— chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades;
—— la signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS);
— toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration;
— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;
— échantillons ou maquettes exigés: toute proposition pour les lots nº 3, 5, 7, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 et 32 devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon et de fiches techniques. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres;
— la proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les documents et les échantillons conformes aux exigences indiquées dans le Règlement de consultation (RC), et de références identiques à ceux décrits dans l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 103-247940 (2020-05-26)