Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à St-Germain-en-Laye (78). La prestation est divisée en trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à St-Germain-en-Laye (78)
CCP2-papiers2021”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à St-Germain-en-Laye (78). La prestation...”
Brève description
Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à St-Germain-en-Laye (78). La prestation est divisée en trois lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 396 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier blanc 80 g. Offset préprint sans bois catégorie A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: St-Germain-en-Laye.
Description du marché:
“Grammage 80 g/m — qualité laser — format 45 × 64 cm — blancheur valeur cible 160 CIE — livraison en palettes sécables cube de 16 000 feuilles — papier...”
Description du marché
Grammage 80 g/m — qualité laser — format 45 × 64 cm — blancheur valeur cible 160 CIE — livraison en palettes sécables cube de 16 000 feuilles — papier éco-responsable. Échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Fiches techniques des papiers à fournir à l'appui de l'offre. Montants minimaux et maximaux annuels du lot: 20 000 EUR HT — 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres (ou lots) pourront faire l'objet de deux reconductions expresses annuelles dans la limite de trois années.”
Informations complémentaires:
“Les montants annuels indiqués seront identiques en cas de reconduction du lot. Les échantillons de papiers testés ne seront pas restitués.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier support pour impression numérique couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché:
“Formats/grammages:
A4: 90 g — 120 g — 160 g.
A3: 90 g — 120 g — 160 g — 210 et/ou 220 g.
Sra3: 90 g — 120 g — 160 g — 250 g.
Qualité satiné —...”
Description du marché
Formats/grammages:
A4: 90 g — 120 g — 160 g.
A3: 90 g — 120 g — 160 g — 210 et/ou 220 g.
Sra3: 90 g — 120 g — 160 g — 250 g.
Qualité satiné — conditionnement en ramettes — palettes cube dimensions 65 × 92 cm —ouverture devant (grande largeur). Papiers éco-responsables.
Échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Fiches techniques des papiers à fournir à l'appui de l'offre. Montants minimaux et maximaux annuels du lot: 3 000 EUR HT — 12 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Papiers couchés — offset — dossiers de création — bristols etc. — Remise catalogue. Papiers éco-responsables. Échantillons à fournir selon les modalités...”
Description du marché
Papiers couchés — offset — dossiers de création — bristols etc. — Remise catalogue. Papiers éco-responsables. Échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Fiches techniques des principaux papiers à fournir à l'appui de l'offre. Montants minimaux et maximaux annuels du lot: 20 000 EUR HT — 60 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats compléteront soit le formulaire DUME Acheteur prérempli ou le formulaire européen DUME Opérateur économique disponibles sur la plate-forme...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats compléteront soit le formulaire DUME Acheteur prérempli ou le formulaire européen DUME Opérateur économique disponibles sur la plate-forme PLACE, soit les formulaires de candidature DC1 et DC2 joints au dossier de consultation. Les candidats indiqueront le chiffre d'affaires réalisé sur les trois derniers exercices.
“Les candidats ne disposant manifestement pas des capacités financières pour l'exécution du marché ou se trouvant dans un cas d'interdiction obligatoire...”
Les candidats ne disposant manifestement pas des capacités financières pour l'exécution du marché ou se trouvant dans un cas d'interdiction obligatoire seront éliminés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats indiqueront la liste des principales livraisons des trois dernières années ainsi que les effectifs de la société. Les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats indiqueront la liste des principales livraisons des trois dernières années ainsi que les effectifs de la société. Les entreprises nouvellement créées pourront justifier de leurs capacités par tout moyens. Description des mesures environnementales mises en place par les candidats.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidats ne disposant manifestement pas des capacités professionnelles et/ou techniques pour l'exécution du marché ou se trouvant dans un cas...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les candidats ne disposant manifestement pas des capacités professionnelles et/ou techniques pour l'exécution du marché ou se trouvant dans un cas d'interdiction obligatoire seront éliminés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le financement direct du prix est imputé sur la dotation globale de fonctionnement du SDNC; le paiement s'effectue par virement administratif à 30 jours et...”
Le financement direct du prix est imputé sur la dotation globale de fonctionnement du SDNC; le paiement s'effectue par virement administratif à 30 jours et selon la réglementation de la comptabilité publique. Le comptable assignataire des paiements est le CBCM, bâtiment Necker, 120 rue de Bercy, 78572 Paris Cedex 12. Les documents de la consultation sont disponibles en téléchargement sur la plate-forme interministérielle PLACE à partir du lien https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=616116&orgAcronyme=a4n sous la référence Ccp2-Papiers2021 et selon les modalités décrites sur le site. Le règlement de la consultation est téléchargeable librement. La procédure est entièrement dématérialisée: la transmission des candidatures et des offres sera effectuée sous format électronique uniquement sur le site www.marches-publics.gouv.fr — Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement; en cas de groupement, celui-ci pourra être solidaire ou conjoint. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement. Chaque offre devra être accompagnée d'échantillons, de fiches techniques et de nuancier ou catalogue (selon les modalités fixées pour chacun des lots dans les documents de la consultation). Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le ou les lots sera invité à produire dans les six jours de la demande de l'administration conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 et L. 2141-14 et R. 2143-5 à R. 2143-14 du code de la commande publique les certificats et pièces prévus dans l'arrêté du 22.3.2019 (NOR: Ecom 1830220a). Les soumissionnaires étrangers produisent les pièces et certificats établis par les administrations et organismes du pays d'origine accompagnés d'une traduction en français le cas échéant.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un référé contractuel auprès du tribunal administratif compétent depuis le début de passation de la procédure jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un référé contractuel auprès du tribunal administratif compétent depuis le début de passation de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— possibilité d'introduire un référé contractuel auprès du tribunal administratif compétent dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative);
— possibilité d'engager un recours en contestation de validité du contrat (CE. département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif compétent, à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 172-413461 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à Saint-Germain-en-Laye (78)
CCP2-papiers2021”
Titre
Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à Saint-Germain-en-Laye (78)
CCP2-papiers2021
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Brève description:
“Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à Saint-Germain-en-Laye (78).
La...”
Brève description
Fourniture de papiers éco-responsables pour impression et reprographie numérique couleur pour les services du SDNC à Saint-Germain-en-Laye (78).
La prestation est divisée en trois lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 396 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Papier blanc 80 g — Offset pré-print sans bois catégorie A
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Germain-en-Laye.
Description du marché:
“Grammage 80 g/m — qualité laser — format 45 × 64 cm — blancheur valeur cible 160 CIE — livraison en palettes sécables cube de 16 000 feuilles — papier...”
Description du marché
Grammage 80 g/m — qualité laser — format 45 × 64 cm — blancheur valeur cible 160 CIE — livraison en palettes sécables cube de 16 000 feuilles — papier éco-responsable.
Échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Fiches techniques des papiers à fournir à l'appui de l'offre.
Montants minimal et maximal annuels du lot: 20 000 EUR HT — 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du papier (étude des fiches techniques, tests d'imprimabilité en atelier)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix du papier sur stock
Critère de coût (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à montants minimal et maximal, reconductible annuellement dans la limite de trois années.”
Description du marché:
“Formats/Grammages:
— A4 : 90 g — 120 g — 160 g,
— A3 : 90 g — 120 g — 160 g — 210 et/ou 220 g.
Sra3 : 90 g — 120 g — 160 g — 250 g.
Qualité satiné —...”
Description du marché
Formats/Grammages:
— A4 : 90 g — 120 g — 160 g,
— A3 : 90 g — 120 g — 160 g — 210 et/ou 220 g.
Sra3 : 90 g — 120 g — 160 g — 250 g.
Qualité satiné — conditionnement en ramettes — palettes cube dimensions 65 × 92 cm ouverture devant (grande largeur).
Papiers éco-responsables échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Fiches techniques des papier à fournir à l'appui de l'offre.
Montants minimal et maximal annuels du lot: 3 000 EUR HT — 12 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du papier (étude des fiches techniques, tests de qualité et d'imprimabilité en atelier)”
Critère de coût (nom): Prix nets sur stock des papiers listés dans le CCP
Description
Description du marché:
“Papiers couchés — offset — dossiers — de création — bristols etc. — Remise catalogue. Papiers éco-responsables.
Échantillons à fournir selon les modalités...”
Description du marché
Papiers couchés — offset — dossiers — de création — bristols etc. — Remise catalogue. Papiers éco-responsables.
Échantillons à fournir selon les modalités figurant à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.
Fiches techniques des principaux papiers à fournir à l'appui de l'offre.
Montants minimal et maximal annuels du lot: 20 000 EUR HT — 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du papier (tests de qualité et d'imprimabilité en atelier, étendue des gammes du catalogue)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300160221
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier blanc offset pré-print 80 g sans bois catégorie
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.inapa.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1300160176
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papiers support pour impression numérique couleur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1300160155
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Les valeurs indiquées dans les sections «Attribution du marché» correspondent aux montants maximaux HT des accords-cadres sur les trois années d'exécution,...”
Les valeurs indiquées dans les sections «Attribution du marché» correspondent aux montants maximaux HT des accords-cadres sur les trois années d'exécution, périodes de reconduction incluses.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé contractuel auprès du tribunal administratif compétent dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé contractuel auprès du tribunal administratif compétent dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative).
Possibilité d'engager un recours en contestation de validité du contrat (CE. département Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif compétent, à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 239-590465 (2020-12-03)