Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère

Département de l'Isère

Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: F2020dejs-Ya01/Jo
Brève description:
Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216414
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: le prestataire sera sollicité pour produire des échantillons. Cet échantillon sera une version réduite du procédé demandé dans le cadre du CCTP pour les totems: C.1 poteaux ronds: forme des poteaux: rond — type de bois: douglas certifié PEFC sans traitement — dimensions: longueur (50 cm et 30 cm) — diamètre (10 cm) — autres: — sommet chanfreiné, — usinage avec une coupe en biseau pour permettre l'insertion du dibond 3 mm entre les 2 poteaux; C.2 platine de scellement et visserie: liaison au sol: assemblée sur un planche de bois pour le maintien de l'écartement. Libre choix pour le titulaire de l'assembler avec une autre solution. Fournitures d'une cheville métallique; C.3 composition du panneau Totem: caractéristiques techniques (au minimum ou équivalent): — type d'impression: vinyle polymère imprimé quadrichromie (impression numérique). Caractéristiques: impression jet d'encre écosolvant, résistance aux UV, pelliculage extérieur. Protection anti-tag (résistance aux solvants); — supports: vinyle contrecollé sur Reynobond (épaisseur de 3 mm), dimensions visibles: longueur × largeur = 30 × 45 cm. Pelliculage anti-tag compris. Découpe arrondie sur le haut. Un profilé en PVC souple (vert RAL 6029 ou bleu RAL 5015) protège les chants apparents (en haut et à droite). Pièce rapportée avec décor en impression numérique vinyle sur dibond 3 mm fixée sur le haut du panneau (dimension environ 10 × 15 cm). Les échantillons devront être livrés par voie postale uniquement avant la date limite de remise des offres à l'adresse mentionnée dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres y compris les emprunts. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication: délai de fabrication pour les totems (1 à 10 projets)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication: délai de fabrication pour les commandes inférieures à 20 projets et dimensions inférieures à 1 m2
Délai de fabrication: délai de fabrication autres commandes quel que soit le volume (maximum de 4 000 exemplaires)
Qualité des échantillons
Pertinence du procédé de fabrication et d'assemblage pour tous les supports identifiés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: le prestataire sera sollicité pour produire des échantillons. Cet échantillon sera une version réduite du procédé demandé dans le cadre du CCTP pour les totems:
Afficher plus
C.1 poteaux ronds: forme des poteaux: rond — type de bois: douglas certifié PEFC sans traitement — dimensions: longueur (50 cm et 30 cm) — diamètre (10 cm) — autres:
— sommet chanfreiné,
— usinage avec une coupe en biseau pour permettre l'insertion du dibond 3 mm entre les 2 poteaux;
C.2 platine de scellement et visserie: liaison au sol: assemblée sur un planche de bois pour le maintien de l'écartement. Libre choix pour le titulaire de l'assembler avec une autre solution. Fournitures d'une cheville métallique;
C.3 composition du panneau Totem: caractéristiques techniques (au minimum ou équivalent):
— type d'impression: vinyle polymère imprimé quadrichromie (impression numérique). Caractéristiques: impression jet d'encre écosolvant, résistance aux UV, pelliculage extérieur. Protection anti-tag (résistance aux solvants);
— supports: vinyle contrecollé sur Reynobond (épaisseur de 3 mm), dimensions visibles: longueur × largeur = 30 × 45 cm. Pelliculage anti-tag compris. Découpe arrondie sur le haut. Un profilé en PVC souple (vert RAL 6029 ou bleu RAL 5015) protège les chants apparents (en haut et à droite). Pièce rapportée avec décor en impression numérique vinyle sur dibond 3 mm fixée sur le haut du panneau (dimension environ 10 × 15 cm). Les échantillons devront être livrés par voie postale uniquement avant la date limite de remise des offres à l'adresse mentionnée dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 091-216414 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le département de l'Isère. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Valeur totale du marché: 9 609 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 rue Fantin-Latour

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498464
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216414
Numéro JO-S: 205

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication: délai de fabrication pour les totems un à dix projets)
Délai de fabrication: délai de fabrication pour les commandes inférieures à vingt projets et dimensions inférieures à 1 m2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-08 📅
Nom: Bruno Chevillotte
Adresse postale: ZI des Gloriettes
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 9 609 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 205-498464 (2020-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Article divers Panneaux de signalisation et articles connexes