Fourniture de pains frais et de viennoiseries

GHT Savoie-Belley

Fourniture de pains frais et de viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GHT Savoie-Belley

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-21	Avis de marché
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: 2020_fcs_0041/Jo
Brève description: Fourniture de pains frais et de viennoiseries.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628080
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin chambérien
Numéro du lot: 1
Brève description: Pains frais et viennoiseries — bassin Chambérien.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois une année par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin tarentais
Numéro du lot: 2
Brève description: Pains et viennoiseries — territoire Tarentaise.
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin mauriennais
Numéro du lot: 3
Brève description: Pains frais et viennoiseries — territoire Maurienne.
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin belleysien
Numéro du lot: 4
Brève description: Pains frais et viennoiseries — territoire Ain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— délégation de signature;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:02
Lieu: Chambéry.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Métropole Savoie
Pays: Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 479965839 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-metropole-savoie.fr 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 251-628080 (2020-12-21)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 219 507 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171089
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628080
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Chambérien
Brève description: Pains frais et viennoiseries — bassin Chambérien
Intitulé du lot: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Tarentais
Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Mauriennais
Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Belleysien

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: UGI Pain
Adresse postale: ZI de Bavelin
Commune postale: Ugine
Code postal: 73400
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 643 739 EUR 💰
284 946 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Au Pain des Alpes
Adresse postale: 28 rue de la Curiaz
Commune postale: Saint-Michel-de-Maurienne
Code postal: 73140
Valeur totale du marché: 173 607 EUR 💰
Nom: Au Pain Savoyard
Adresse postale: chemin de Pierre Morte
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 117 215 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 066-171089 (2021-04-01)

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