Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Métropole Savoie
Adresse postale: place Lucien Biset
Commune postale: Chambéry
Téléphone: +33 479965839📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais et de viennoiseries
2020_fcs_0041/Jo
Produits/services: Produits de boulangerie📦
Brève description: Fourniture de pains frais et de viennoiseries.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin chambérien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Pains frais et viennoiseries — bassin Chambérien.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois une année par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin tarentais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pains et viennoiseries — territoire Tarentaise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin mauriennais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pains frais et viennoiseries — territoire Maurienne.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin belleysien
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pains frais et viennoiseries — territoire Ain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— délégation de signature;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
12:02 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 251-628080 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 219 507 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Chambérien
Description
Description du marché: Pains frais et viennoiseries — bassin Chambérien
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Tarentais
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Mauriennais
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Belleysien
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-628080
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Chambérien
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: UGI Pain
Adresse postale: ZI de Bavelin
Commune postale: Ugine
Code postal: 73400
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 643 739 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0039
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Tarentais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 946 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-0040
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Mauriennais
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Pain des Alpes
Adresse postale: 28 rue de la Curiaz
Commune postale: Saint-Michel-de-Maurienne
Code postal: 73140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 607 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-0041
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pains frais et viennoiseries non surgelées — bassin Belleysien
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Pain Savoyard
Adresse postale: chemin de Pierre Morte
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 215 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 066-171089 (2021-04-01)