La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la Petite Enfance et le CCAS de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et de viennoiseries pour la ville, la Petite Enfance et le CCAS de Grigny (91350)
AO Pains et viennoiseries”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la Petite Enfance et le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la Petite Enfance et le CCAS de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains variés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grigny.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la Petite Enfance et le CCAS de Grigny (91350).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période de 1 an.”
Informations complémentaires:
“En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée.”
Informations complémentaires
En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries pour la ville, la Petite Enfance et le CCAS de Grigny (91350).”
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période de un an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement;
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);
— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée et accompagnée des documents énumérés ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des deux derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années;
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années;
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique. Hôtel de Ville.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Durée de l'accord-cadre: chaque accord-cadre à bons de commande, objet de la consultation, prend effet à la date de sa notification au titulaire. Ils sont...”
Durée de l'accord-cadre: chaque accord-cadre à bons de commande, objet de la consultation, prend effet à la date de sa notification au titulaire. Ils sont conclus pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée. L'accord-cadre à bons de commande peut être résilié dans les conditions définies au CCP commun à l'ensemble des lots. Lieu d'exécution: les livraisons se dérouleront dans différents sites de la Commune de Grigny (91350) (SE cf. à la liste indicative annexée au cahier des clauses particulières). (Fr104) remise d'échantillons obligatoire: conformément aux dispositions de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique et afin d'apprécier le critère qualité dans le jugement des offres, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour les deux lots. Les échantillons devront être déposés dans les conditions détaillées à l'article 7 du règlement de consultation. Modalités de financement et de paiement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement de la commune, de la Petite Enfance et du CCAS de Grigny. Le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les paiements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en application des articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique. Conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC). Forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Forme du prix: il est passé à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel, défini comme suit:
— lot nº 1 «Fourniture de pains variés»: montant maximal annuel:100 000,00 EUR HT,
— lot nº 2 «Fourniture de viennoiseries»: montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.
Les prestations sont rémunérées en application des prix unitaires tels qu'ils figurent au bordereau de prix unitaires applicable pendant toute la durée de l'accord-cadre à bons de commande. Ces prix unitaires seront appliqués aux quantités effectivement commandées par le pouvoir adjudicateur. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: https://marches.maximilien.fr
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et de viennoiseries pour la ville, la petite enfance et le CCAS de Grigny (91350)
AO Pains et viennoiseries”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la petite enfance et le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries de qualité bio ou semi-artisanale pour la ville, la petite enfance et le CCAS de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains de qualité Bio ou semi-artisanale pour la ville, la petite enfance et le CCAS de Grigny (91350).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (notée sur 100 points et affecté d'une pondération en %)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique (notée sur 100 points et affecté d'une pondération en %)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries pour la ville, la petite enfance et le CCAS de Grigny (91350).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (noté sur 100 points et affecté d'une pondération en %)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 110-266435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 F 16
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pains variés
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Société Pelloille
Numéro d'enregistrement national: 843 659 665 00015
Adresse postale: 68 avenue des Gardes Messiers
Commune postale: Villemoisson-sur-Orge
Code postal: 91360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 169042647📞
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.pelloille-sa.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 F 17
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de viennoiseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque...”
Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel, défini comme suit:
— lot nº 1: montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT;
— lot nº 2: montant maximal annuel: 50 000,00 EUR HT.
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Source: OJS 2020/S 220-539881 (2020-11-06)