Fourniture de moteurs de marque Deutz, Hatz, et Perkins (avec interventions) pour les bacs de Seine
Département de Seine-Maritime
Fourniture de moteurs Hatz, et Deutz pour les moteurs installés sur les bacs fluviaux et de moteurs Perkins pour les moteurs installés sur les bacs maritimes avec intervention de maintenance, de réparation ou révision associées sur ces moteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Équipement de transport et pièces détachées divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-20 | Avis de marché |
| 2020-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Numéro de référence: 202001221656
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-188097
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et interventions sur les moteurs Deutz
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Deutz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Hatz.
Intitulé du lot: Fourniture et interventions sur les moteurs Perkins
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Perkins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rouen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation notée à partir de la sous-pondération énoncée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 080-188097 (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et pièces détachées divers
Numéro de référence: 202001221656
Brève description:
Fourniture de moteurs Hatz, et Deutz pour les moteurs installés sur les bacs fluviaux et de moteurs Perkins pour les moteurs installés sur les bacs maritimes avec intervention de maintenance, de réparation ou révision associées sur ces moteurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-188097
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et interventions sur les moteurs Deutz
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Deutz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le marché est renouvelable par période d'un an. Cf. article 4 du CCAP.
Intitulé du lot: Fourniture et interventions sur les moteurs Hatz
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Hatz.
Intitulé du lot: Fourniture et interventions sur les moteurs Perkins
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et interventions sur les moteurs Perkins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rouen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation notée à partir de la sous-pondération énoncée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392903
Se réfère à l'avis: 2020/S 080-188097
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Demolin Normandie
Adresse postale: 5 rue Claude Chappe
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 162-392903 (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, quai Jean Moulin, CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392903
Se réfère à l'avis: 2020/S 080-188097
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
La valeur totale du marché indiquée correspond à la somme des montants maximums annuels mais chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les montants renseignés correspondent aux montants maximum annuels. Seules les prestations annexes aux prestations de fourniture peuvent être sous-traitées.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Demolin Normandie
Adresse postale: 5 rue Claude Chappe
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Afficher plus
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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