Fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021-2024

Ville d'Aubervilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021-2024.
Le présent accord-cadre est alloti comme suit:
— lot nº 1: fourniture et montage de mobilier,
— lot nº 2: fourniture de jouets.
Le candidat peut soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est passé à prix unitaires, lesquels seront appliqués aux quantités réellement exécutées, sur la base du bordereau des prix unitaires et d'autre part, sur la base des catalogues fournisseurs remisés pour les fournitures hors bordereau.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:
— lot 1 et 2 montant minimal 10 000 EUR (HT),
— lot 1 et 2 montant maximal 70 000 EUR (HT).
La ville n'est engagée, sur toute la durée de l'accord-cadre, que sur le montant minimal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bessière
• Wesco

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2020-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: DPE 02-20
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021-2024. Le présent accord-cadre est alloti comme suit: — lot nº 1: fourniture et montage de mobilier, — lot nº 2: fourniture de jouets. Le candidat peut soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots. L'accord-cadre est passé à prix unitaires, lesquels seront appliqués aux quantités réellement exécutées, sur la base du bordereau des prix unitaires et d'autre part, sur la base des catalogues fournisseurs remisés pour les fournitures hors bordereau. Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique: — lot 1 et 2 montant minimal 10 000 EUR (HT), — lot 1 et 2 montant maximal 70 000 EUR (HT). La ville n'est engagée, sur toute la durée de l'accord-cadre, que sur le montant minimal.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498033
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

L'offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (cf. détail article 4.2 du règlement de consultation): — l'Acte d'engagement (AE), un par lot, dûment complété, tamponné, daté, sans aucune modification ni réserve; — le bordereau des prix unitaires, un par lot (annexe 1 à l'AE), dûment complété, daté, signé sans aucune modification ni réserve; — le détail quantitatif estimatif, un par lot (commande type, sans valeur contractuelle) dûment complété, daté, signé sans aucune modification ni réserve; — le(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat, uniquement sous format dématérialisé. Le renvoi à un site internet aura pour conséquence de rendre l'offre non conforme. Les catalogues devront contenir les prix publics, le taux de remise ainsi que les tarifs remisés (annexes 2 à l'AE); — le tableau des délais de garantie, un par lot (annexe 3 à l'AE) consenti par chaque fabricant distribué par le titulaire, dûment complété, daté et signé; — les fiches techniques; — une note environnementale selon le cadre de note fourni; — un RIB. L'absence et/ou l'incomplétude d'une des pièces mentionnées ci-dessus pourrait avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière, en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021-2024.

Le présent accord-cadre est alloti comme suit:

— lot nº 1: fourniture et montage de mobilier,

— lot nº 2: fourniture de jouets.

Le candidat peut soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots.

L'accord-cadre est passé à prix unitaires, lesquels seront appliqués aux quantités réellement exécutées, sur la base du bordereau des prix unitaires et d'autre part, sur la base des catalogues fournisseurs remisés pour les fournitures hors bordereau.

Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:

— lot 1 et 2 montant minimal 10 000 EUR (HT),

— lot 1 et 2 montant maximal 70 000 EUR (HT).

La ville n'est engagée, sur toute la durée de l'accord-cadre, que sur le montant minimal.

Intitulé du lot: Fourniture et montage de mobilier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le détail des prestations du présent lot figure au cahier des clauses techniques particulières.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1.1.2021 ou à défaut de sa date notification jusqu'au 31.12.2021. Il est ensuite renouvelable trois fois, par période successives d'un an, par reconduction expresse. Il s'achèvera donc au plus tard au 31.12.2024.

Intitulé du lot: Fourniture de jouets
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Aubervilliers.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: direction des Achats et de la Commande Publique
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'offre devra obligatoirement comporter les documents suivants (cf. détail article 4.2 du règlement de consultation):

— l'Acte d'engagement (AE), un par lot, dûment complété, tamponné, daté, sans aucune modification ni réserve;

— le bordereau des prix unitaires, un par lot (annexe 1 à l'AE), dûment complété, daté, signé sans aucune modification ni réserve;

— le détail quantitatif estimatif, un par lot (commande type, sans valeur contractuelle) dûment complété, daté, signé sans aucune modification ni réserve;

— le(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat, uniquement sous format dématérialisé. Le renvoi à un site internet aura pour conséquence de rendre l'offre non conforme. Les catalogues devront contenir les prix publics, le taux de remise ainsi que les tarifs remisés (annexes 2 à l'AE);

— le tableau des délais de garantie, un par lot (annexe 3 à l'AE) consenti par chaque fabricant distribué par le titulaire, dûment complété, daté et signé;

— les fiches techniques;

— une note environnementale selon le cadre de note fourni;

— un RIB.

L'absence et/ou l'incomplétude d'une des pièces mentionnées ci-dessus pourrait avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière, en application de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.

Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 205-498033 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021-2024.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 72 rue Henri-Barbusse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002513
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498033
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et montage de mobilier.

Fourniture de jouets.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Les délais de garantie
Prix (pondération): 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Bessière
Adresse postale: 4 chemin Beauchet
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: Route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Sarthe 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Source: OJS 2021/S 002-002513 (2020-12-31)

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