Fourniture de microphotomasques

CEA/Grenoble

Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
13 lots seront attribués:
— 3 lots en multi-attribution (lot nº 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots;
— 10 lots en mono-attribution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-05 Avis de marché
2020-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électrotechniques
Numéro de référence: AOO-B20-00408-ST
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire. 13 lots seront attribués: — 3 lots en multi-attribution (lot nº 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots; — 10 lots en mono-attribution.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: syrga.turganalieva@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783071 📞
Fax: +33 438785060 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 đź“…
Date limite de soumission: 2020-04-06 đź“…
Date de publication: 2020-03-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115380
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
13 lots seront attribués:
— 3 lots en multi-attribution (lot nº 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots;
— 10 lots en mono-attribution.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: AOO-B20-00408-ST Fourniture de microphotomasques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de microphotomasques.
Lot 1 — AMS5500/100.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un mois avant le terme de l'accord-cadre à bon de commande.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 – ASM5500/300.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 – ASM5500/1100.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 – Canon FPA5510iZ.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 – Nikon NSR S370E.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 – ASML TWINSCAN NXT1970i.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 – 4’’ Mask.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 – 5’’ Mask.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 – 9’’ Sodalime for MA8.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 – ASM5500/100 + 1X9.
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 – ASM5500/300 + ASM5500/100 + ASM5500/1100 + 1X 9’’.
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 – Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de microphotomasques
Lot 13 – Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E + ASML TWINSCAN NXT1970i.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Grenoble.
CEA Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Syrga Turganalieva
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 049-115380 (2020-03-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt-quatre mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire. Treize (13) lots seront attribués: — trois lots en multi-attribution (lots n — dix lots en mono-attribution.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 đź“…
Date de publication: 2020-11-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539912
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-115380
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt-quatre mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
Treize (13) lots seront attribués:
— trois lots en multi-attribution (lots n
— dix lots en mono-attribution.
Intitulé du lot: AOO-B20-00408-ST — Fourniture de microphotomasques
Brève description: LOT 1: AMS5500/100.
Informations complémentaires:
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Brève description:
Lot 2: ASM5500/300.
Lot 3: ASM5500/1100.
Lot 4: Canon FPA5510iZ.
Lot 5: Nikon NSR S370E.
Fourniture de Microphotomasques.
Lot 6: ASML TWINSCAN NXT1970i.
Lot 7: 4’’ mask.
Lot 8: 5’’ mask.
Lot 9: 9’’ Sodalime for MA8.
Lot 10: ASM5500/100 + 1X9.
Lot 11: ASM5500/300 + ASM5500/100 + ASM5500/1100 + 1X 9’’.
Lot 12: Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E.
Lot 13: Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E + ASML TWINSCAN NXT1970i.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité du procédé de fabrication (POR)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité de l’organisation et des moyens de la production pour livrer tous les grades du lot
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Capacité du SAV (technique et commercial) en nombre et compétences
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Capacité technique globale de l’offre
Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix de la fourniture
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Capacité de l’organisation et des moyens de la production pour livrer tous les grades du lot:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 đź“…
Nom: Compugraphics International Limited
Adresse postale: Eastfield Business Park
Commune postale: Glenrothes
Code postal: KY7 4NT
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Eastern Scotland 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Toppan Photomasks
Adresse postale: 224 BLD J-F-Kennedy
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: F-91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse postale: Eastfield Business Park, Fife, KY7 4NT
Nom: Photronics
Adresse postale: 1 Technology Drive
Commune postale: Bridgend
Code postal: CF31-3LU
Pays: Bridgend and Neath Port Talbot 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Source: OJS 2020/S 220-539912 (2020-11-06)