Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
13 lots seront attribués:
— 3 lots en multi-attribution (lot nº 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots;
— 10 lots en mono-attribution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de microphotomasques
AOO-B20-00408-ST
Produits/services: Fournitures électrotechniques📦
Brève description:
“Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en...”
Brève description
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
13 lots seront attribués:
— 3 lots en multi-attribution (lot nº 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots;
— 10 lots en mono-attribution.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AOO-B20-00408-ST Fourniture de microphotomasques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 1 — AMS5500/100.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un mois avant le terme de...”
Description des renouvellements
Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un mois avant le terme de l'accord-cadre à bon de commande.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 2 – ASM5500/300.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 3 – ASM5500/1100.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 4 – Canon FPA5510iZ.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 5 – Nikon NSR S370E.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 6 – ASML TWINSCAN NXT1970i.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 7 – 4’’ Mask.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 8 – 5’’ Mask.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 9 – 9’’ Sodalime for MA8.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 10 – ASM5500/100 + 1X9.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture de microphotomasques.
Lot 11 – ASM5500/300 + ASM5500/100 + ASM5500/1100 + 1X 9’’.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 12 – Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture de microphotomasques
Lot 13 – Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E + ASML TWINSCAN NXT1970i.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 049-115380 (2020-03-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en...”
Brève description
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA/LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt-quatre mois, renouvelable deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
Treize (13) lots seront attribués:
— trois lots en multi-attribution (lots n 2, 9 et 11). Le CEA envisage de retenir deux titulaires par ces trois lots,
— dix lots en mono-attribution.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: AOO-B20-00408-ST — Fourniture de microphotomasques
Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
LOT 1: AMS5500/100.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité du procédé de fabrication (POR)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Capacité de l’organisation et des moyens de la production pour livrer tous les grades du lot”
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Capacité du SAV (technique et commercial) en nombre et compétences
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Capacité technique globale de l’offre
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix de la fourniture
Critère de coût (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
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Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 2: ASM5500/300.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 3: ASM5500/1100.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 4: Canon FPA5510iZ.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 5: Nikon NSR S370E.
Description du marché: Fourniture de Microphotomasques.
Lot 6: ASML TWINSCAN NXT1970i.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 7: 4’’ mask.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 8: 5’’ mask.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Capacité de l’organisation et des moyens de la production pour livrer tous les grades du lot:” Description
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 9: 9’’ Sodalime for MA8.
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 10: ASM5500/100 + 1X9.
Description du marché:
“Fourniture de microphotomasques.
Lot 11: ASM5500/300 + ASM5500/100 + ASM5500/1100 + 1X 9’’.”
Description du marché: Fourniture de microphotomasques.
Lot 12: Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E.
Description du marché:
“Fourniture de Microphotomasques.
Lot 13: Canon FPA5510iZ + Nikon NSR S307E + ASML TWINSCAN NXT1970i.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-115380
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: AOO-B20-00408-ST — Fourniture de microphotomasques
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Compugraphics International Limited
Adresse postale: Eastfield Business Park
Commune postale: Glenrothes
Code postal: KY7 4NT
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Région: Eastern Scotland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5200002029
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Toppan Photomasks
Adresse postale: 224 BLD J-F-Kennedy
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: F-91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Eastfield Business Park, Fife, KY7 4NT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 5200002031
Numéro d'identification du lot: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Photronics
Adresse postale: 1 Technology Drive
Commune postale: Bridgend
Code postal: CF31-3LU
Région: Bridgend and Neath Port Talbot 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 220-539912 (2020-11-06)