Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DraMS-GC pour le Latmos du CNRS
L’instrument DraMS est fourni par le GSFC, un des laboratoires de la NASA.
DraMS est un instrument complexe combinant une analyse en désorption Laser et une analyse en chromatographie en phase gazeuse (GC), couplés à un spectromètre de masse (LD-GC-MS), pour rechercher et identifier une large palette de composés organiques et de potentielles biosignatures dans des échantillons d’atmosphère et de sol.
Les micro vannes, objet de la présente consultation, sont intégrées dans le GC pour diriger le flux d’hélium dans les lignes chromatographiques des deux colonnes chromatographiques et des deux pièges d’injection du GC.
Il s'agit d'un marchés à tranches décomposé comme suit:
— d'une tranche ferme,
— d'une tranche optionnelle 1,
— d'une tranche optionnelle 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DraMS-GC pour le Latmos...”
Titre
Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DraMS-GC pour le Latmos du CNRS
2020014-LATMOS-CNRS
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Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“L’instrument DraMS est fourni par le GSFC, un des laboratoires de la NASA.
DraMS est un instrument complexe combinant une analyse en désorption Laser et une...”
Brève description
L’instrument DraMS est fourni par le GSFC, un des laboratoires de la NASA.
DraMS est un instrument complexe combinant une analyse en désorption Laser et une analyse en chromatographie en phase gazeuse (GC), couplés à un spectromètre de masse (LD-GC-MS), pour rechercher et identifier une large palette de composés organiques et de potentielles biosignatures dans des échantillons d’atmosphère et de sol.
Les micro vannes, objet de la présente consultation, sont intégrées dans le GC pour diriger le flux d’hélium dans les lignes chromatographiques des deux colonnes chromatographiques et des deux pièges d’injection du GC.
Il s'agit d'un marchés à tranches décomposé comme suit:
— d'une tranche ferme,
— d'une tranche optionnelle 1,
— d'une tranche optionnelle 2.
1️⃣
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Latmos/CNRS, 11 boulevard d'Alembert, 78280 Guyancourt.
Description du marché:
“Il s'agit de la fabrication et de la fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales:
— 20 vannes pour la tranche ferme et...”
Description du marché
Il s'agit de la fabrication et de la fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales:
— 20 vannes pour la tranche ferme et leurs essais de recettes,
— 30 vannes pour la tranche optionnelle 1 et leurs essais de recettes,
— Intégration de 30 capteurs de température aux 30 micro-vannes bistables pour la tranche optionnelle 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La tranche optionnelle 1 correspond à la fabrication et à la fourniture de 30 micro-vannes bi-stables ainsi qu'à la réalisation de leurs essais de recettes....”
Description des options
La tranche optionnelle 1 correspond à la fabrication et à la fourniture de 30 micro-vannes bi-stables ainsi qu'à la réalisation de leurs essais de recettes. La tranche optionnelle pourra être affermie au maximum un mois avant le mois précédant la fin d'exécution de la tranche ferme.
La tranche optionnelle 2 correspond à l'intégration de 30 capteurs de température aux 30 micro-vannes bistables.
L’affermissement de la tranche optionnelle nº 1 s’effectuera au plus tard dans le mois précédant la réception définitive des prestations relatives à la tranche ferme. Concomitamment à la décision d’affermissement ou non de la tranche optionnelle nº 1; le représentant du pouvoir adjudicateur décidera d’affermir ou non la tranche optionnelle nº 2.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché prévoit la prestation et le chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: essais de qualification de cinq vannes sur les 20 vannes fabriquées,
— PSE 2:...”
Informations complémentaires
Le marché prévoit la prestation et le chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: essais de qualification de cinq vannes sur les 20 vannes fabriquées,
— PSE 2: intégration de 20 capteurs de température aux 20 micro-vannes bistables.
Les PSE pourront être levées à la signature du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— soit une lettre de candidature établie à partir du...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.
Le formulaire DC1 est disponible sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-déclaration-du-candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour l'ensemble des tranches:
— financement sur le budget de l'établissement,
— avance de 30 %,
— paiement à trente jours conformément à l'article R....”
Conditions d'exécution du contrat
Pour l'ensemble des tranches:
— financement sur le budget de l'établissement,
— avance de 30 %,
— paiement à trente jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique,
— prix fermes actualisables sur barème fournisseur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (AOO + fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DraMS-GC pour le Latmos du CNRS-Île-de-France Gif-sur-Yvette).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 183-441355 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DRAMS-GC pour le...”
Titre
Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DRAMS-GC pour le Latmos du CNRS
2020014-LATMOS-CNRS
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Brève description:
“L’instrument DRAMS est fourni par le GSFC, un des laboratoires de la NASA.
DRAMS est un instrument complexe combinant une analyse en désorption Laser et une...”
Brève description
L’instrument DRAMS est fourni par le GSFC, un des laboratoires de la NASA.
DRAMS est un instrument complexe combinant une analyse en désorption Laser et une analyse en chromatographie en phase gazeuse (GC), couplé à un spectromètre de masse (LD-GC-MS), pour rechercher et identifier une large palette de composés organiques et de potentielles biosignatures dans des échantillons d’atmosphère et de sol.
Les micro-vannes, objet de la présente consultation, sont intégrées dans le GC pour diriger le flux d’hélium dans les lignes chromatographiques des deux colonnes chromatographiques et des deux pièges d’injection du GC.
Il s'agit d'un marché à tranches décomposé comme suit:
— d'une tranche ferme,
— d'une tranche optionnelle 1,
— d'une tranche optionnelle 2.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Il s'agit de la fabrication et de la fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales:
— vingt vannes pour la tranche ferme et...”
Description du marché
Il s'agit de la fabrication et de la fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales:
— vingt vannes pour la tranche ferme et leurs essais de recettes,
— trente vannes pour la tranche optionnelle 1 et leurs essais de recettes,
— intégration de trente capteurs de température aux trente micro-vannes bistables pour la tranche optionnelle 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“La tranche optionnelle 1 correspond à la fabrication et à la fourniture de trente micro-vannes bistables ainsi qu'à la réalisation de leurs essais de...”
Description des options
La tranche optionnelle 1 correspond à la fabrication et à la fourniture de trente micro-vannes bistables ainsi qu'à la réalisation de leurs essais de recettes. La tranche optionnelle pourra être affermie au maximum un mois avant le mois précédant la fin d'exécution de la tranche ferme.
La tranche optionnelle 2 correspond à l'intégration de trente capteurs de température aux trente micro-vannes bistables.
L’affermissement de la tranche optionnelle n 1 s’effectuera au plus tard dans le mois précédant la réception définitive des prestations relatives à la tranche ferme. Concomitamment à la décision d’affermissement ou non de la tranche optionnelle n 1; le représentant du pouvoir adjudicateur décidera d’affermir ou non la tranche optionnelle n 2.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché prévoit la prestation et le chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: essais de qualification de cinq vannes sur les vingt vannes fabriquées,
— PSE 2:...”
Informations complémentaires
Le marché prévoit la prestation et le chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: essais de qualification de cinq vannes sur les vingt vannes fabriquées,
— PSE 2: intégration de vingt capteurs de température aux vingt micro-vannes bistables.
Les PSE pourront être levées à la signature du marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-441355
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DRAMS-GC pour le...”
Titre
Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles, bistables, qualifiées, spatiales pour les modèles d’ingénierie, de vol et de rechange de DRAMS-GC pour le LATMOS du CNRS
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 219-537371 (2020-11-05)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Aurore Debono
Téléphone: +33 169823280📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie de DRAMS-GC pour le latmos du CNRS
21008”
Brève description:
“La prestation comprend:
— la fabrication de 20 micro-vannes bistables dont un comportant un capteur de température (non vol) intégré pour calibration,
— les...”
Brève description
La prestation comprend:
— la fabrication de 20 micro-vannes bistables dont un comportant un capteur de température (non vol) intégré pour calibration,
— les essais de recettes pour les 20 vannes,
— inspection, tests électriques (mesure résistance), test de commutation à température ambiante:
—— pression d’épreuve à 6 bars à température ambiante,
—— test de commutation à température ambiante,
—— mesure d’étanchéité à température ambiante à 4 bar sens direct,
—— essais fonctionnels à 110ºC avec: test de commutation, tests électrique (mesure de résistance), mesure d’étanchéité à 4 bar sens direct.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 800 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS) UMR8190 – CNRS/Sorbonne Université/UVSQ, 11 boulevard d'Alembert, 78280 Guyancourt.”
Description du marché:
“La prestation comprend:
— la fabrication de 20 micro-vannes bistables dont un comportant un capteur de température (non vol) intégré pour calibration,
— les...”
Description du marché
La prestation comprend:
— la fabrication de 20 micro-vannes bistables dont un comportant un capteur de température (non vol) intégré pour calibration,
— les essais de recettes pour les 20 vannes,
— inspection, tests électriques (mesure résistance), test de commutation à température ambiante:
—— pression d’épreuve à 6 bars à température ambiante,
—— test de commutation à température ambiante,
—— mesure d’étanchéité à température ambiante à 4 bar sens direct,
—— essais fonctionnels à 110ºC avec: test de commutation, tests électrique (mesure de résistance), mesure d’étanchéité à 4 bar sens direct.
Procédure Procédure négociée sans publication préalable
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Type de procédure
Procédure négociée sans publication préalable (explication):
“La procédure initiale (appel d'offres ouvert) a été rendue infructueuse de part l’absence de dépôt de candidatures et d'offres.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024537
Titre:
“Fourniture de micro-vannes bidirectionnelles bi-stables qualifiées spatiales pour les modèles d’ingénierie de DRAMS-GC pour le latmos du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide advanced technologies
Adresse postale: 2 rue Clémencière, BP 15
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 800 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 7.7.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 21.6.2021.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 7.7.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 21.6.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’état (Conseil d'état, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France, Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-353723 (2021-07-08)