Accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la ville de Marcq-En-Baroeul.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et consommables pour construction d'aires de jeux ludiques et aquatiques
20AO06”
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la ville de Marcq-En-Baroeul.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu d'exécution: commune de Marcq-En-Baroeul. Lieu de livraison: CTM de Marcq-En-Baroeul.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la ville de Marcq-En-Baroeul.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois pour la même...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois pour la même durée. La reconduction sera expresse. Les modalités de notification de la reconduction sont fixées à l'article 4.1 de l'Acte d'engagement (AE).
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP. Les prestations...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Montant maximum annuel en EUR (T.T.C.): 95 000. Sans montant minimum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Marcq-En-Baroeul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
“Délai minimal (durée en jours) pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: cent-vingt jours à compter de la date limite de réception...”
Délai minimal (durée en jours) pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: cent-vingt jours à compter de la date limite de réception des offres. Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. La proposition de variantes n'est pas autorisée. Le présent accord-cadre à bons de commande ne comporte pas de variantes exigées ni de prestations supplémentaires éventuelles. Une avance est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire de l'accord-cadre. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article six du RC. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article huit du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 062-147669 (2020-03-25)
Avis d'attribution de marché (2020-06-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103, avenue Foch — BP 44029
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Personne de contact: Direction des affaires juridiques/service achat public/Elsa-May Maienfisch
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour...”
Brève description
— accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la Ville de Marcq-en-Barœul.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 237500.01 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu d'exécution: commune de Marcq-en-Barœul. Lieu de livraison: CTM de Marcq-en-Barœul.”
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour...”
Description du marché
— accord-cadre à bons de commande pour matériels liés à la création et l'exploitation d'aires de jeux ludiques et aquatiques de plein air ou couvertes pour la Ville de Marcq-en-Barœul.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur esthétique et ludique des jeux proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les délais de fourniture (matériel, appareils de mesures et consommables, jeux)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-147669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO06
Titre:
“Fourniture de matériels et consommables pour construction d'aires de jeux ludiques et aquatiques”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison de la piscine
Adresse postale: ZI de Toctoucau — chemin de Lou Tribail
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.lamaisondelapiscine.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237500.01 💰
“— la date indiquée à la rubrique V.2.1) du présent avis correspond à la date de notification du marché;
— le marché a été signé le 26.5.2020;
— le montant...”
— la date indiquée à la rubrique V.2.1) du présent avis correspond à la date de notification du marché;
— le marché a été signé le 26.5.2020;
— le montant indiqué aux rubriques II.1.7) et V.2.4) du présent avis correspond au montant maximum en euros HT sur la durée globale maximum de l'accord-cadre (douze mois reconductible deux fois douze mois);
— le critère relatif aux délais de fournitures indiqué à la rubrique II.2.5) est décomposé comme suit:
—— délai pour la fourniture du matériel de pompage (sous-critère 1) 4 %;
—— délai pour la fourniture du matériel de filtration (sous-critère 2) 4 %;
—— délai pour la fourniture du matériel de réchauffage (sous-critère 3) 4 %;
—— délai pour la fourniture des jeux (sous-critère 4) 4 %;
—— délai pour la fourniture des appareils de mesure et consommables (sous-critère 5) 4 %;
— le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-en-Barœul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, BP 44029, 59704 Marcq-en-Barœul.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 109-264171 (2020-06-03)