Fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Préfecture de Police
Fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AUX Docks de Clamart
- • Distribution Matériaux Bois
- • Eau & Vapeur
- • Revert
- • Soldis
- • Sonepar
- • Therm'Essonne
- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines industrielles › Matériel de réfrigération et de ventilation
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-02 | Avis de marché |
| 2020-04-07 | Informations complémentaires |
| 2021-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2020P72095790
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Électricité 📦
Revêtements de sol 📦
Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Quincaillerie 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police
Adresse postale: 1bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 170222647 📞
Fax: +33 170222550 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106173
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 665 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie, faux-plafonds
Numéro du lot: 1
Brève description: Menuiserie, faux-plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 202 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Carrelage, couverture et maçonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrelage, couverture et maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 323 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité.
Valeur estimée hors TVA: 1 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtement de sol
Numéro du lot: 4
Brève description: Revêtement de sol.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaufferie, ventilation et accessoires, climatisation, circulation et contrôle des fluides
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de serrurerie, quincaillerie, fixation, visserie et clouterie, petit outillage à main et électroportatif et pneumatique, métaux ferreux et non ferreux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 217 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Taux de couverture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateurs des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 045-106173 (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2020P72095790
Brève description:
Fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction 📦
Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Électricité 📦
Revêtements de sol 📦
Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Quincaillerie 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police
Adresse postale: 1bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 170222647 📞
Fax: +33 170222550 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106173
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les critères et sous-critères sont les suivants (article 7.2.1 du règlement de la consultation): — critère nº 1: prix (60 %);
—— poste nº 1: prix des fournitures sur BPU;
—— poste nº 2: analyse des prix catalogues ;
— critère nº 2: valeur technique (15 %) — sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental.
La valeur technique est notée sur 20 points répartis comme suit:
—— sous-critère nº 1: moyens humains affectés au marché (pondération 15 points);
——— sous-critère nº 1.1: qualité de l'interlocuteur unique et de son suppléant (pondération 5 points);
——— sous-critère nº 1.2: qualité du personnel technique dédié (pondération 5 points);
——— sous-Critère nº 1.3: modalités de gestion de la relation clientèle (pondération 5 points);
—— sous-Critère nº 2: modalités de suivi des commandes (pondération 5 points);
— critère nº 3: taux de couverture (10 %);
— critère nº4: valeur environnementale (5 %)
Sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, la valeur estimée des prestations [paragraphe II.1.5)] est annuelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 665 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie, faux-plafonds
Numéro du lot: 1
Brève description: Menuiserie, faux-plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 202 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour la même durée, par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le préavis est de 3 mois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Carrelage, couverture et maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 323 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois pour la même durée, par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le préavis est de 3 mois.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité.
Valeur estimée hors TVA: 1 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtement de sol
Numéro du lot: 4
Brève description: Revêtement de sol.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaufferie, ventilation et accessoires, climatisation, circulation et contrôle des fluides
Numéro du lot: 5
Brève description:
Chaufferie, ventilation et accessoires, climatisation, circulation et contrôle des fluides.
Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de serrurerie, quincaillerie, fixation, visserie et clouterie, petit outillage à main et électroportatif et pneumatique, métaux ferreux et non ferreux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de serrurerie, quincaillerie, fixation, visserie et clouterie, petit outillage à main et électroportatif et pneumatique, métaux ferreux et non ferreux.
Valeur estimée hors TVA: 956 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 217 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin de formaliser sa candidature, le candidat produit soit un Document unique de marché européen (DUME), dans les conditions prévues au point 5.1.2 du règlement de la consultation, soit les documents ci-après:
1) une lettre de candidature individuelle ou d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1), dûment complété, fournie dans le DCE ou contenu identique sur papier libre.
2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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3) une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
5) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Taux de couverture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les critères et sous-critères sont les suivants (article 7.2.1 du règlement de la consultation): — critère nº 1: prix (60 %);
—— poste nº 1: prix des fournitures sur BPU;
—— poste nº 2: analyse des prix catalogues ;
— critère nº 2: valeur technique (15 %) — sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental.
La valeur technique est notée sur 20 points répartis comme suit:
—— sous-critère nº 1: moyens humains affectés au marché (pondération 15 points);
——— sous-critère nº 1.1: qualité de l'interlocuteur unique et de son suppléant (pondération 5 points);
——— sous-critère nº 1.2: qualité du personnel technique dédié (pondération 5 points);
——— sous-Critère nº 1.3: modalités de gestion de la relation clientèle (pondération 5 points);
—— sous-Critère nº 2: modalités de suivi des commandes (pondération 5 points);
— critère nº 3: taux de couverture (10 %);
— critère nº4: valeur environnementale (5 %)
Sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, la valeur estimée des prestations [paragraphe II.1.5)] est annuelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateurs des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 045-106173 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de Police
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168834
Se réfère à l'avis: 2020/S 045-106173
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-168834 (2020-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de Police
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168834
Se réfère à l'avis: 2020/S 045-106173
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-168834 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: préfecture de Police
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-630936
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: menuiserie, faux-plafonds
Brève description:
electricité
revêtement de sol
chaufferie, ventilation et accessoires, climatisation, circulation et contrôle des fluides
fourniture de serrurerie, quincaillerie, fixation, visserie et clouterie, petit outillage à main et électroportatif et pneumatique, métaux ferreux et non ferreux
plomberie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: distribution Matériaux Bois
Adresse postale: 2080, avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 229600.46 EUR 💰
Nom: aux Docks de Clamart
Adresse postale: 462, avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: ju.arnaud@docksclamart.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 339151.72 EUR 💰
Nom: sonepar
Adresse postale: 5/7, avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Courrier électronique: marchespublics-sif@sonepar.fr 📧
Valeur totale du marché: 1024455.64 EUR 💰
Nom: soldis
Adresse postale: zi du Coudray - 8, rue Nicolas Copernic
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: tporte@soldis.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 130175.56 EUR 💰
Nom: eau & Vapeur
Numéro d'enregistrement national: 2, rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: commercial@eau-vapeur.fr 📧
Valeur totale du marché: 508100.11 EUR 💰
Nom: revert
Adresse postale: 53, rue de la Paroisse
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: mmessager@revert.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 410718.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: therm'Essonne
Adresse postale: 24, rue des Cerisiers
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Courrier électronique: emmanuel.heriche@thermessonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 192829.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
6
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateurs des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-630936 (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Valeur totale du marché: 3 665 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: préfecture de Police
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-630936
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante :
Préfecture de Police
Dfcpp - bcpa
3- 3bis, villa Thoréton
75015 - paris
(Rdc - bureau 013)
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: menuiserie, faux-plafonds
Brève description:
fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (Bspp)
Intitulé du lot: carrelage, couverture et maçonnerie
electricité
revêtement de sol
chaufferie, ventilation et accessoires, climatisation, circulation et contrôle des fluides
fourniture de serrurerie, quincaillerie, fixation, visserie et clouterie, petit outillage à main et électroportatif et pneumatique, métaux ferreux et non ferreux
plomberie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: distribution Matériaux Bois
Adresse postale: 2080, avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 229600.46 EUR 💰
Nom: aux Docks de Clamart
Adresse postale: 462, avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: ju.arnaud@docksclamart.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 339151.72 EUR 💰
Nom: sonepar
Adresse postale: 5/7, avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Courrier électronique: marchespublics-sif@sonepar.fr 📧
Valeur totale du marché: 1024455.64 EUR 💰
Nom: soldis
Adresse postale: zi du Coudray - 8, rue Nicolas Copernic
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: tporte@soldis.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 130175.56 EUR 💰
Nom: eau & Vapeur
Numéro d'enregistrement national: 2, rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: commercial@eau-vapeur.fr 📧
Valeur totale du marché: 508100.11 EUR 💰
Nom: revert
Adresse postale: 53, rue de la Paroisse
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: mmessager@revert.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 410718.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: therm'Essonne
Adresse postale: 24, rue des Cerisiers
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Courrier électronique: emmanuel.heriche@thermessonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 192829.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
6
Référence
Informations complémentaires
le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante :
Préfecture de Police
Dfcpp - bcpa
3- 3bis, villa Thoréton
75015 - paris
(Rdc - bureau 013)
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, département du Tarn et Garonne.
Nom: le médiateurs des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-630936 (2021-12-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)
- Câble, fil métallique et produits connexes (>20)
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