Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels de conditionnement pour les archives départementales et les services du département 2020-2024
2020DCPS_ConditionnementAD29”
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description:
“Fourniture de matériels de conditionnement pour les archives départementales et les services du département 2020-2024.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes à ouverture à plat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Produits/services supplémentaires: Boîte de rangement de dossiers📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quimper.
Description du marché: Boîtes à ouverture à plat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes à ouverture par le haut
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Boîtes à ouverture par le haut.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises — dossiers rainurées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Site principal ou lieu d'exécution: Quimper
Description du marché: Chemises — dossiers rainurées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises et pochettes en papier permanent comportant un encollage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Chemises et pochettes en papier permanent comportant un encollage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises 4 rabats pour plaques de verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Chemises 4 rabats pour plaques de verre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles et chemises en papier permanent de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Feuilles et chemises en papier permanent de conservation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochettes une face transparente/une face papier permanent de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pochettes une face transparente/une face papier permanent de conservation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochettes transparentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pochettes transparentes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sangles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sangles📦
Description du marché: Sangles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste des documents à fournir renseignés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et qui ne présentent...”
Liste et brève description des critères de sélection
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et qui ne présentent...”
Liste et brève description des critères de sélection
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Quimper.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ces informations sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au terme du prochain marché.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats par téléchargement à l'adresse du profil acheteur à l'adresse...”
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats par téléchargement à l'adresse du profil acheteur à l'adresse http://www.e-megalisbretagne.org sous la référence 2020dcps_conditionnementad29. Les modalités de remise des plis sont définies au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours devant le tribunal administratif de Rennes:
— par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours devant le tribunal administratif de Rennes:
— par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché;
— par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative;
— par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 046-108129 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 046-108129
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I)
Emplacement du texte à modifier: Adresse du profil acheteur
Ancienne valeur
Texte: http://www.e-megalisbretagne.org Nouvelle valeur
Texte:
“https://www.megalis.bretagne.bzh
Le site ne sera pas accessible entre le mardi 14.4.2020 (18h00) et le samedi 18 avril 9h00. Vous ne pourrez pas poster...”
Texte
https://www.megalis.bretagne.bzh
Le site ne sera pas accessible entre le mardi 14.4.2020 (18h00) et le samedi 18 avril 9h00. Vous ne pourrez pas poster d'offres pendant cette période. Le service reprendra à compter du samedi 18.4.2020 (09h00).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Les informations données au IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres sont indicatifs.”
Source: OJS 2020/S 061-145573 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du finistère
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 231 877 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Boîtes d'archivage de documents avec une ouverture à plat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vleur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Boîtes d'archivage avec une ouverture sur le haut de la boîte.
Description du marché: Boites pour plaques de verre, permettant un rangement à l'horizontal
Description du marché:
“Chemises — dossiers quatre rabats avec rainurages permettant de varier les épaisseurs et fermés par une sangle.”
Description du marché:
“Chemises en L et pochettes enveloppes en papier permanent comportant un encollage” Champ d'application du marché
Titre: Chemises quatre rabats pour plaques de verre
Description
Description du marché: Chemises quatre rabats couvrant pour plaques de verre.
Description du marché:
“Feuille en papier permanent fin, moyen et fort et chemises un pli ou quatre rabats avec rainures permettant de varier les hauteurs en papier permanent.” Champ d'application du marché
Titre: Pochettes une face transparente /Une face papier permanent de conservation
Description
Description du marché:
“Pochettes une face transparente/une face papier permanent de conservation ouverte sur un côté et en L.”
Description du marché: Pochettes transparentes perforées et non perforées à compartiments.
Description du marché:
“Sangles d'attache en coton avec ruban taillé en pointe et boucle à son extrémité.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 046-108129
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020A427DCPSXX00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boîtes à ouverture à plat
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cauchard
Numéro d'enregistrement national: 562 085 241 00049
Adresse postale: 3 place du Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cauchard.com📧
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 529 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 780 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020A428DCPSXX00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boîtes à ouverture par le haut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 672 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 840 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2020A429DCPSXX00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chemises — Dossiers rainurées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Walter KLUG Gmbh & Co KG
Adresse postale: ZOLLSTRASSE 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@klug-conservation.fr📧
Région: Schwaben 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 216 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chemises et pochettes en papier permanent comportant un encollage
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Chemises quatre rabats pour plaques de verre
7️⃣
Numéro de contrat: 2020A430DCPSXX00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Feuilles et chemises en papier permanent de conservation
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zollstrasse 2
Code postal: 87509A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 520 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 396 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pochettes une face transparente/une face papier permanent de conservation
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pochettes transparentes
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020A431DCPSXX00
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Sangles
Nom et adresse du contractant
Nom: Relicom SARL
Numéro d'enregistrement national: 38416309300030
Adresse postale: Le Malandé
Commune postale: Saon
Code postal: 14330
Courrier électronique: mail@relicom.fr📧
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 216 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours devant le tribunal administratif de Rennes:
— par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours devant le tribunal administratif de Rennes:
— par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché,
— par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 421-5 du code de justice administrative,
— par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de deux mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé-suspension selon l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 199-482090 (2020-10-08)