Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la ville de Paris et l'école du Breuil en deux lots

Ville de Paris

Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la ville de Paris et l'école du Breuil en deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ausa (cotraitant)
• Chouffot SAS
• Société Waker Neuson SAS
• Volvo Construction Équipement France SAS (mandataire)

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-26	Avis de marché
2020-04-20	Informations complémentaires
2020-05-07	Informations complémentaires
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 2000046
Brève description:

Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la ville de Paris et l'école du Breuil en deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Machines de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7, avenue de la Porte-d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=360713&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150364
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

— les montants du marché Ville de Paris, sur sa durée ferme de quarante huit mois, sont de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum; — le marché École du Breuil ne comporte ni montant minimum ni montant maximum sur sa durée ferme de quarante huit mois; — les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de broyeurs multi-végétaux, broyeurs de branches et matériel d'aspiration de feuilles. Non diesel
Numéro du lot: 1
Brève description:

— fourniture de broyeurs multi-végétaux, broyeurs de branches et matériel d'aspiration de feuilles. Non diesel.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

— les montants du marché Ville de Paris, sur sa durée ferme de quarante huit mois, sont de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum;

— le marché École du Breuil ne comporte ni montant minimum ni montant maximum sur sa durée ferme de quarante huit mois;

— les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture de dumper, mini-pelles et chargeurs. Non diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: — fourniture de dumper, mini-pelles et chargeurs. Non diesel.
Informations complémentaires:

— les montants du marché Ville de Paris, sur sa durée ferme de quarante huit mois, sont de 350 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:

— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances;

— soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV — b 2a) du DUME;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École du Breuil
Adresse postale: Bois de Vincennes — route de la Ferme
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public (DEVE — école du Breuil) — domaine entretien espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Pôle administratif et financier
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont passés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la ville de Paris (coordonnateur du groupement) et la régie personnalisée de l'école du Breuil. Le lot 2 est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de trois sous-réserve d'un nombre d'offres appropriées, régulières et acceptable suffisant.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de leurs signatures, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 063-150364 (2020-03-26)

Informations complémentaires (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la ville de Paris et l'école du Breuil en 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-188585
Se réfère à l'avis: 2020/S 063-150364
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2020/S 080-188585 (2020-04-20)

Informations complémentaires (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la Ville de Paris et l'école du Breuil en deux lots.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-214673
Numéro JO-S: 90

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat 3 espace public (DEVE — École du Breuil) — Domaine entretien espace public
Source: OJS 2020/S 090-214673 (2020-05-07)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel mécanique non diesel de type arboricole, horticole et de travaux publics pour la Ville de Paris et l'École du Breuil en deux lots.

Valeur totale du marché: 4 375 875 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130524
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les montants du marché Ville de Paris, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le marché École du Breuil ne comporte ni montant minimal ni montant maximal sur sa durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de broyeurs multi-végétaux, broyeurs de branches et matériel d'aspiration de feuilles. Non diesel.

Informations complémentaires:

Brève description: Fourniture de dumper, mini-pelles et chargeurs. Non diesel.
Informations complémentaires:

Les montants du marché Ville de Paris, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 350 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Le marché École du Breuil ne comporte ni montant minimal ni montant maximal sur sa durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie des matériels (hors batteries), délai de garantie des batteries et délai d'attente avant mise à disposition d'un matériel de remplacement
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de garantie des matériels (hors batteries), délai de garantie des batteries
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: Chouffot SAS
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 959 875 EUR 💰
Nom: Société Waker Neuson SAS
Adresse postale: 335 rue Gloriette
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 416 000 EUR 💰
Nom: Volvo Construction Équipement France SAS (mandataire)
Adresse postale: 37 avenue Georges Politzer
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Ausa (cotraitant)
Adresse postale: 11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3, espace public (DEVE — École du Breuil) — domaine entretien espace public

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont passés dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la ville de Paris (coordonnateur du groupement) et la régie personnalisée de l'École du Breuil.

— pour le lot 1, le numéro du marché École du Breuil est: 2021001 (le numéro 20212020f08140 correspond au marché Ville de Paris);

— pour le lot 2, le numéro du marché École du Breuil est: 2021002 (le numéro 20212020f08217 correspond au marché Ville de Paris). Le lot 2 est multi-attributaires. Les contrat sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leurs signatures, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 052-130524 (2021-03-11)

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