Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériel horticole: tondeuses avec bac, sans bac, et accessoires associés. Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 issus de la consultation initiale «fourniture de matériel horticole» déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant maximal. Montant maximal pour la durée du marché, tous lots confondus: 440 000 EUR HT. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel horticole — relance des lots 1 et 2
2020_al_0132/Jo
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériel horticole: tondeuses avec bac, sans bac, et accessoires associés. Il s'agit de la relance des...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériel horticole: tondeuses avec bac, sans bac, et accessoires associés. Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 issus de la consultation initiale «fourniture de matériel horticole» déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant maximal. Montant maximal pour la durée du marché, tous lots confondus: 440 000 EUR HT. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de tondeuse(s) avec bac
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Acquisition de tondeuse(s) avec bac de ramassage de 35 CV environ. Montant maximal sur la durée du marché: 200 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques techniques du véhicule
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: démonstration et essai
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: conditions et durée de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Développement durable — niveau de pollution du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 35.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement proposer une offre de base consistant en un modèle de tondeuse à motorisation diesel. Ils sont autorisés à proposer...”
Informations complémentaires
Les candidats devront obligatoirement proposer une offre de base consistant en un modèle de tondeuse à motorisation diesel. Ils sont autorisés à proposer une variante consistant en un modèle de tondeuse ayant une carburation autre que diesel, moins polluante et/ou écologique. Une seule variante autorisée au maximum par lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition tondeuse(s) sans bac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Acquisition de tondeuse(s) sans bac de 35 CV environ. Montant maximal sur la durée du marché: 240 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou le DC1;
— la fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget principal de la ville de Grenoble. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble, service des marchés publics, 11 boulevard Jean Pain, CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 01.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Démonstration obligatoire du matériel: afin d'apprécier les qualités du matériel proposé, une démonstration sera organisée sur le terrain avec chaque candidat pendant la période du 15 au 31.7.2020. Elle concerne tous les lots. Elle est obligatoire, sous peine d'irrégularité de l'offre du candidat. Elle sera prise en compte dans l'analyse des offres. Afin de connaître les conditions et les modalités d'organisation de cette démonstration, chaque candidat doit prendre connaissance de l'annexe 1 au règlement de la consultation «modalités d'organisation des démonstrations». Numéro de la consultation: 2020_al_0132.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 105-253274 (2020-05-28)