Fourniture de matériel et équipements sportifs

GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Fourniture de matériel et équipements sportifs. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AG+ Sport
• Casal Sport — Sport et Loisirs

Qui ?

• GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-26	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2000006
Brève description:

Fourniture de matériel et équipements sportifs. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel, ni montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc France
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.issy.com/ 🌏
Courrier électronique: anne.cario@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359200&orgAcronyme=o3m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359200&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-096469
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Modalités de dépôt des offres: la consultation est dématérialisée. La ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par https://marches.maximilien.fr — Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Critères d'analyse des offres: 1) Qualité et fonctionnalité de l'équipement proposé — 40 points; 2) Prix du DQE — 30 points; 3) Organisation pour la réalisation de la prestation: 20 points dont: — délais et modalités de livraison: 12 points, — moyens humains et matériels dédiés à la prestation: 6 points, — durée de garantie de service après-vente: 2 points; 4) Qualité et performance environnementale des produits — 10 points.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit matériel sportif
Numéro du lot: 1
Brève description: Petit matériel sportif (ballons, cerceaux, plots).
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 18.7.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Équipement sportif
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement sportif (tapis de gym, poutres, trampolines, armoires de rangement).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:

— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1,

— déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2,

— K ou Kbis,

— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,

— IBAN,

— attestations d'assurance en cours de validité.

En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années). Voir le règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années). Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359200&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Critères d'analyse des offres:

1) Qualité et fonctionnalité de l'équipement proposé — 40 points;

2) Prix du DQE — 30 points;

3) Organisation pour la réalisation de la prestation: 20 points dont:

— délais et modalités de livraison: 12 points,

— moyens humains et matériels dédiés à la prestation: 6 points,

— durée de garantie de service après-vente: 2 points;

4) Qualité et performance environnementale des produits — 10 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Adresse Internet: https://www.iledefrance.fr/groupespolitiques/comites-consultatifs-reglementamiable-VI.4.3 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 041-096469 (2020-02-26)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel et équipements sportifs. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132705
Se réfère à l'avis: 2020/S 041-096469
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132705 (2020-03-16)

Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-570695
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest, direction de la commande publique consultation sur place ou sur rendez-vous de 8h30 à 12h00/de 14h00 à 18h00. Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudon. Courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr Téléphone: +33 146295500. Les marchés ont été passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du code de la commande publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et fonctionnalité de l'équipement proposé
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité et performance environnementale des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Ag+ sport
Adresse postale: 9 route de Fontenay
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agplus-sport.com 🌏
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: Casal sport — sport et loisirs
Adresse postale: ZA Activeum, rue Blériot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.casalsport.com 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Source: OJS 2020/S 232-570695 (2020-11-24)

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