Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage (livraison comprise)

Ville de Marcq-en-Barœul

Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage (livraison comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Qui ?

• Ville de Marcq-en-Barœul

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-07	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 20AO23
Brève description:

Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage (livraison comprise).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Code postal: 59704
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_COP-KuDeHS&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_COP-KuDeHS 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-424951
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux lots. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel du lot 1 est de 80 000 EUR HT (sans montant minimal). L'accord-cadre est multi-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de petit matériel de plomberie, sanitaire et chauffage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'os. Il pourra être reconduit deux fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale. La reconduction sera expresse. Une clause de reconduction anticipée est prévue (conditions définies à l'article 4.1 de l'AE).

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de gros matériel de chauffage et régulation.
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux lots. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel du lot 2 est de 80 000 EUR HT (sans montant minimal). L'accord-cadre est multi-attributaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marcq-en-Barœul.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Marcq-en-Barœul.
Informations complémentaires:

Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques/service achat public/Marion Leconte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_COP-KuDeHS&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: six mois à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou l'ensemble des lots. L'accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs: le nombre maximal d'opérateurs est fixé à deux (2). Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Une avance est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire de l'accord-cadre. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du RC commun aux deux lots. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article 8 du RC précité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;

— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 177-424951 (2020-09-07)

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