Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage (livraison comprise)
20AO23”
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Brève description:
“Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage (livraison comprise).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marcq-en-Barœul.
Description du marché: Fourniture de petit matériel de plomberie, sanitaire et chauffage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'os. Il pourra...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'os. Il pourra être reconduit deux fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale. La reconduction sera expresse. Une clause de reconduction anticipée est prévue (conditions définies à l'article 4.1 de l'AE).
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux lots. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel du lot 1 est de 80 000 EUR HT (sans montant minimal). L'accord-cadre est multi-attributaire.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de gros matériel de chauffage et régulation.
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions définies à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux lots. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel du lot 2 est de 80 000 EUR HT (sans montant minimal). L'accord-cadre est multi-attributaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Marcq-en-Barœul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
“Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: six mois à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat a...”
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: six mois à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou l'ensemble des lots. L'accord-cadre à bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs: le nombre maximal d'opérateurs est fixé à deux (2). Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Une avance est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire de l'accord-cadre. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du RC commun aux deux lots. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article 8 du RC précité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 177-424951 (2020-09-07)