Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul

Ville de Marcq-en-Barœul

Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Marcq-en-Barœul

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-30	Avis de marché
2020-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 20AO08
Brève description: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Bordures 📦
Produits connexes aux matériaux de construction 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Matériaux de pavage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-En-Baroeul
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 4029
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-en-Baoreul
Contact
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
Téléphone: +33 320454583 📞
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xttRuUjXc2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-305873
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est indiquée à titre prévisionnelle — aucune valeur contractuelle dans le cadre de la présente consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

Intitulé du lot: Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme.
Intitulé du lot: Fourniture de béton et mortier
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de béton et mortier.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement.
Intitulé du lot: Fourniture de pavage et dallage
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pavage et dallage.
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'Ac à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marcq en Baroeul.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est indiquée à titre prévisionnelle — aucune valeur contractuelle dans le cadre de la présente consultation.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xttRuUjXc2&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels suivants en fonction des lots: lot un 75 000 EUR HT, lot deux 75 000 EUR HT, lot trois 75 000 EUR HT, lot quatre 75 000 EUR HT, lot cinq 75 000 EUR (HT). Les prix issus du Bordereau des prix unitaires afférent à chacun des lots pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Les prix sont réputés fermes la première année. Pour les années suivantes, le titulaire envoie ses nouveaux prix par courrier recommandé avec accusé de notification. La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à trois %. Le marché prévoit le versement de l'avance qui sera égal à cinq % du montant initial (TTC) de l'accord-cadre à bons de commande en prix de base (modalités à l'article cinq du CCAP).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 125-305873 (2020-06-30)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-en-Barœul.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Commune postale: Marcq-en-Barœul

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640662
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-305873
Numéro JO-S: 255

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison standard
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Société distribution de matériaux pour les travaux publics
Adresse postale: 4 avenue Albert-Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Fransbonhomme
Adresse postale: 36 avenue Raymond-Poincaré
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,

— Référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,

— Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 255-640662 (2020-12-29)

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