Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul
20AO08
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bordures📦
Description du marché: Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de béton et mortier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits connexes aux matériaux de construction📦
Description du marché: Fourniture de béton et mortier.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché: Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pavage et dallage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de pavage📦
Description du marché: Fourniture de pavage et dallage.
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'Ac à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'Ac à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marcq en Baroeul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est indiquée à titre prévisionnelle — aucune valeur contractuelle dans le cadre de la présente consultation.”
“Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le...”
Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels suivants en fonction des lots: lot un 75 000 EUR HT, lot deux 75 000 EUR HT, lot trois 75 000 EUR HT, lot quatre 75 000 EUR HT, lot cinq 75 000 EUR (HT). Les prix issus du Bordereau des prix unitaires afférent à chacun des lots pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Les prix sont réputés fermes la première année. Pour les années suivantes, le titulaire envoie ses nouveaux prix par courrier recommandé avec accusé de notification. La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à trois %. Le marché prévoit le versement de l'avance qui sera égal à cinq % du montant initial (TTC) de l'accord-cadre à bons de commande en prix de base (modalités à l'article cinq du CCAP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 125-305873 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-en-Barœul
20AO08
Brève description: Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-en-Barœul.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison standard
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société distribution de matériaux pour les travaux publics
Adresse postale: 4 avenue Albert-Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de béton et mortier
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement
Nom et adresse du contractant
Nom: Fransbonhomme
Adresse postale: 36 avenue Raymond-Poincaré
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pavage et dallage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— Référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— Référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 255-640662 (2020-12-29)