Fourniture de matériaux de carrière — huit lots

Cherbourg-en-Cotentin

Fourniture de matériaux de carrière — huit lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-07 Avis de marché
2021-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Numéro de référence: Dvep2009ao5
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière — huit lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Gravier 📦
Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10, place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479228
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Financement 100 %. Fonds propres de la collectivité. Délais de paiement 30 jours.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sable de carrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Sable de carrière.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit sur les trois années suivantes par période d'un an.
Intitulé du lot: Sable, gravier et argile de Lieusaint
Numéro du lot: 2
Brève description: Sable, gravier et argile de Lieusaint.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sable de Bayeux
Numéro du lot: 3
Brève description: Sable de Bayeux.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Graviers
Numéro du lot: 4
Brève description: Graviers.
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Tout-venant, pierre, enrochements
Numéro du lot: 5
Brève description: Tout-venant, pierre, enrochements.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Granulats routiers
Numéro du lot: 6
Brève description: Granulats routiers.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Galets
Numéro du lot: 7
Brève description: Galets.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tout-venant de Sainte-Croix, sable de Sainte-Croix, arène granitique
Numéro du lot: 8
Brève description: Tout-venant de Sainte-Croix, sable de Sainte-Croix, arène granitique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Le DC2 sera complété par une note présentant les moyens humains (effectifs) et la logistique du candidat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Financement 100 %. Fonds propres de la collectivité. Délais de paiement 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
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— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet.
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La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2020/S 198-479228 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 place Napoléon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089713
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-479228
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires détaillés dans les bordereaux des prix unitaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Tpc
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais — BP 7
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 10 500 EUR 💰
28 230 EUR 💰
12 500 EUR 💰
Nom: Société des carrières de Cherbourg et du Cotentin
Adresse postale: rue Robert Lecouvey
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Code postal: 50100
Valeur totale du marché: 8 400 EUR 💰
43 750 EUR 💰
18 550 EUR 💰
4 600 EUR 💰
45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: un référé pré-contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
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Recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la Loire comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 036-089713 (2021-02-17)
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