Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de carrière — huit lots
Dvep2009ao5
Produits/services: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière — huit lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sable de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Sable de carrière.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2021....”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit sur les trois années suivantes par période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sable, gravier et argile de Lieusaint
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sable, gravier et argile de Lieusaint.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sable de Bayeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Sable de Bayeux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier📦
Description du marché: Graviers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tout-venant, pierre, enrochements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Description du marché: Tout-venant, pierre, enrochements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Granulats routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Granulats routiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Galets
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Galets.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tout-venant de Sainte-Croix, sable de Sainte-Croix, arène granitique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Tout-venant de Sainte-Croix, sable de Sainte-Croix, arène granitique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
12:10 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Financement 100 %. Fonds propres de la collectivité. Délais de paiement 30 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet.
La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 198-479228 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 place Napoléon
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 171 530 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-479228
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sable de carrière
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tpc
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais — BP 7
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sable, gravier et argile de Lieusaint
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 230 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sable de Bayeux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Graviers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des carrières de Cherbourg et du Cotentin
Adresse postale: rue Robert Lecouvey
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Code postal: 50100
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tout-venant, pierre, enrochements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 750 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Granulats routiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 550 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Galets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Tout-venant de Sainte-Croix, sable de Sainte-Croix, arène granitique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires détaillés dans les bordereaux des prix unitaires.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des pays de la Loire comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: un référé pré-contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: un référé pré-contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 036-089713 (2021-02-17)