— fourniture de laits et alimentations infantiles pour le compte du groupement hospitalier de territoire 44;
— le contrat concerne les besoins des établissements suivants, du GHT44: CH Erdre et Loire Ancenis, CH Châteaubriant, Nozay, Pouancé, CHU Nantes, CH Saint-Nazaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits et alimentations infantiles
AOO-19143
Produits/services: Aliments pour nourrissons📦
Brève description:
“— fourniture de laits et alimentations infantiles pour le compte du groupement hospitalier de territoire 44;
— le contrat concerne les besoins des...”
Brève description
— fourniture de laits et alimentations infantiles pour le compte du groupement hospitalier de territoire 44;
— le contrat concerne les besoins des établissements suivants, du GHT44: CH Erdre et Loire Ancenis, CH Châteaubriant, Nozay, Pouancé, CHU Nantes, CH Saint-Nazaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les prestations sont décomposée en seize lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“— le détail des lots est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— marché reconductible deux fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 et 2 puis 4 à 16 et multi-attributaires pour le lot 3, sans minimum ni maximum. Pour le...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 et 2 puis 4 à 16 et multi-attributaires pour le lot 3, sans minimum ni maximum. Pour le lot 3, le contrat est conclu avec deux opérateurs économiques, sous-réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Indiquer DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation de la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation de la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-22
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale. Seule...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes sont autorisées dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Elles s'accompagnent obligatoirement d'une offre de base. Des échantillons sont à remettre à l'appui de l'offre pour le lot 2. L'adresse de livraison des échantillons est précisée dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 059-140921 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de laits et alimentations infantiles pour le compte du Groupement hospitalier de Territoire 44. Le contrat concerne les besoins des...”
Brève description
Fourniture de laits et alimentations infantiles pour le compte du Groupement hospitalier de Territoire 44. Le contrat concerne les besoins des établissements suivants, du GHT44: CH Erdre et Loire Ancenis, CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé, CHU Nantes, CH Saint-Nazaire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 059-140921
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 070-166773 (2020-04-06)