Fourniture de jeux de masques de type CQFD et M302
CEA/Grenoble
Le laboratoire LETI/DCOS/SCME/LMDK conçoit les photomasques pour l'ensemble des technologies utilisées dans les salles blanches du LETI.
Il souhaite confier la fabrication des jeux de masques CQFD et M302 Ă une ou plusieurs entreprises.
Le délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Qui ?- • CEA/Grenoble
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-24 | Avis de marché |
| 2020-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: AOO_B20-00559
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 đź“…
Date limite de soumission: 2020-02-28 đź“…
Date de publication: 2020-01-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041347
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Jeux de masques CQFD
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jeux de masques CQFD.
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Jeux de masques M302
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de jeux de masques M302.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: CEA/Grenoble.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 019-041347 (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: AOO_B20-00559
Brève description:
Le laboratoire LETI/DCOS/SCME/LMDK conçoit les photomasques pour l'ensemble des technologies utilisées dans les salles blanches du LETI.
Il souhaite confier la fabrication des jeux de masques CQFD et M302 Ă une ou plusieurs entreprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 đź“…
Date limite de soumission: 2020-02-28 đź“…
Date de publication: 2020-01-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041347
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les éléments concernant les modalités d'ouverture (date et lieu) sont indicatifs au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le laboratoire LETI/DCOS/SCME/LMDK conçoit les photomasques pour l'ensemble des technologies utilisées dans les salles blanches du LETI.
Il souhaite confier la fabrication des jeux de masques CQFD et M302 Ă une ou plusieurs entreprises.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jeux de masques CQFD.
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Jeux de masques M302
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de jeux de masques M302.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: CEA/Grenoble.
Informations complémentaires:
Les éléments concernant les modalités d'ouverture (date et lieu) sont indicatifs au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,
— capacité financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 019-041347 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 đź“…
Date de publication: 2020-03-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150517
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-041347
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de la fourniture
Critère de coût (pondération): 45
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif e Grenoble
Source: OJS 2020/S 063-150517 (2020-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 đź“…
Date de publication: 2020-03-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150517
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-041347
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du Dossier de consultation
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,
— capacité financière.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de la fourniture
Critère de coût (pondération): 45
Référence
Informations complémentaires
Modalités d’obtention du Dossier de consultation
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif e Grenoble
Source: OJS 2020/S 063-150517 (2020-03-26)
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