Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation régie
2020fcsmce0210/Jo”
Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Brève description:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation régie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Maurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation régie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois reconduction tacites possibles.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Montsalvy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Saint-Mamet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Laroquebrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD d'Arpajon-sur-Cère
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD d'Aurillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Vic-sur-Cère
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Saint-Cernin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Pleaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Salers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Mauriac
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Saignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Champs-sur-Tarentaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Riom-ès-Montagnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Condat
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Murat
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD d'Allanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Massiac
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Saint-Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Ruynes-en-Margeride
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Chaudes-Aigües
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Pierrefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés;
— en cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-06
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-07
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020fcsmce0210
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 237-582586 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation Régie
2020fcsmce0210/Jo”
Brève description:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation Régie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de graves émulsion et d'enrobés à froid pour les CRD et l'exploitation Régie.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: CRD de Chaudes-Aigues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-582586
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021m0008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CRD de Maurs
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 11 avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 009 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021m0009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CRD de Montsalvy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 335 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021m0010
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: CRD de Saint-Mamet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 215 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021m0011
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: CRD de Laroquebrou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 697 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021m0012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: CRD d'Arpajon-sur-Cère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 321 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021m0013
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: CRD d'Aurillac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 399 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021m0014
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: CRD de Vic-sur-Cère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 491 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021m0015
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: CRD de Saint-Cernin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 647 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021m0016
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: CRD de Pleaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Bergheaud
Adresse postale: 6 boulevard Pasteur
Commune postale: Mauriac
Code postal: 15200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20338.60 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021m0017
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: CRD de Salers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20338.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021m0018
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: CRD de Mauriac
Nom et adresse du contractant
Nom: Société routière du massif central et du Limousin
Adresse postale: 1 la Gare de Vebret
Commune postale: Vebret
Code postal: 15240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19757.97 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021m0019
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: CRD de Saignes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18191.80 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021m0020
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: CRD de Champs-sur-Tarentaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18519.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021m0021
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: CRD de Riom-ès-Montagnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17213.50 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021m0022
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: CRD de Condat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17915.50 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021m0023
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: CRD de Murat
Nom et adresse du contractant
Nom: Marquet
Adresse postale: la Florizane
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16479.30 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021m0024
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: CRD d'Allanche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17241.75 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021m0025
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: CRD de Massiac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16465.65 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021m0026
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: CRD de Saint-Flour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15858.03 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021m0027
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: CRD de Ruynes-en-Margeride
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15974.25 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021m0028
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: CRD de Chaudes-Aigues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17235.90 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021m0029
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: CRD de Pierrefort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16767.90 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Source: OJS 2021/S 046-115165 (2021-03-03)